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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Jacques Hyest, pour explication de vote.
M. le président. Je ne l'ai d'ailleurs pas entendu.
Je mets aux voix l'amendement n° II-270 rectifié bis.
L'amendement n° II-271 rectifié, présenté par M. Miquel et les membres du groupe socialiste, est ainsi libellé : Après l'article 40 nonies, insérer un article additionnel ainsi rédigé: Après l'article L. 541-10-3 du code de l'environnement, il est inséré un article ainsi rédigé : « Art. L. ... - À compter du 1er janvier 2009, t...
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Alain Lambert, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Charasse, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Miquel, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° II-271 rectifié.
L'amendement n° II-174, présenté par M. Marini, au nom de la commission, est ainsi libellé : Après l'article 40 nonies, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - L'article L. 2334-24 du code général des collectivités territoriales est complété par deux alinéas ainsi rédigés : « Par dérogation au premier alinéa, le produit des...
La parole est à M. Bernard Vera, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Jean-Jacques Hyest.
La parole est à M. Yves Fréville, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Monsieur le rapporteur général, l'amendement n° II-174 est-il maintenu ?
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
