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Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Bernard Fournier, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi.
Je constate que la proposition de loi a été adoptée à l'unanimité des présents. La parole est à M. le président de la commission.
Le Sénat va bien sûr accéder à votre demande, monsieur le président de la commission. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux (nos 29, 50, 58). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. Yves Détraigne.
La parole est à M. Roger Madec.
La parole est à M. Christian Demuynck.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante-cinq. La séance est suspendue.
La parole est à M. Louis de Broissia, pour un rappel au règlement.
Les applaudissements de nos collègues valent réponse !
Mes chers collègues, j'ai le plaisir et l'honneur de saluer la présence dans notre tribune officielle d'une délégation du Parlement de la République d'Azerbaïdjan, conduite par son président, M. Oktay Assadov. Le Sénat se réjouit d'accueillir à nouveau un haut responsable azerbaïdjanais quelques mois après avoir reçu le Président de la Républi...
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre, en application de l'article 67 de la loi n° 2004-1343 du 9 décembre 2004 de simplification du droit, le rapport sur la mise en application de la loi n° 2006-450 du 18 avril 2006 de programme pour la recherche. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il sera transmis à la commission des...
L'ordre du jour appelle la discussion des conclusions du rapport de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi relative à la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attraction, présentée par M. Pierre Hérisson et plusieurs de ses collègues (n° 463, 2006-2007 ; n° 48). Dans la discuss...
M. le président. La parole est à M. le secrétaire d'État.
