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Je me réjouis, moi aussi, de ce débat. J’ai apprécié les interventions de M. le ministre d’État et de M. le rapporteur. Je demanderai peut-être à M. le ministre d’État d’apporter des précisions s’agissant de la clause qu’il nous propose d’insérer. Mes chers collègues, je ne me reconnais pas dans les propos de certains d’entre vous. Sans esprit...
Seules quelques dizaines de saumons arrivent au pied du barrage, qui a été équipé d’un ascenseur et d’une goulotte pour la dévalaison. La concession de Poutès aurait dû être renouvelée et, ce qui nous inquiète, c’est qu’elle ne l’a pas été. On attend et on est actuellement dans une situation de non-droit, monsieur le ministre d’État, vous le s...
J’applaudis vivement aux propos de mon collègue Pierre Bernard-Reymond, que je fais miens sans réserves.
Tout ce qu’il a dit sur les routes de son département et de la région de Gap, ville dont il a longtemps été le maire, vaut pour les routes de la Haute-Loire. Même si nos deux massifs ne se ressemblent pas, l’un étant plus ancien que l’autre, ils présentent néanmoins un certain nombre de caractéristiques communes, la première d’entre elles étant...
Monsieur le secrétaire d'État, mon propos sera empreint de beaucoup moins d’humour que celui de mon collègue, mais il sera marqué par une grande conviction. La situation de la route nationale 102 est inadmissible, honteuse ! Un tronçon à deux fois deux voies a été réalisé sur le barreau entre l’A 75 et Brioude, mais il reste encore beaucoup à ...
Je vous écoute, monsieur le secrétaire d'État…
Les propos de M. le secrétaire d’État ne me surprennent pas. Toutefois, je tiens à lui faire remarquer, ainsi qu’à M. le rapporteur, que la rédaction de l’amendement encadre tout de même bien le dispositif, puisque sont visés les projets largement engagés. Pour ma part, je considère que le projet concernant le barreau Brioude-A 75 est largement...
Je crains qu’il ne prospère pas, mais je tiens néanmoins à marquer le coup, en exprimant non seulement une conviction très profonde, mais aussi une volonté extrêmement forte. Si l’on n’avance pas sur ce dossier, croyez-moi, on le regrettera ! Certains responsables politiques de la Haute-Loire seront alors amenés à adopter des attitudes qui leur...
M. Adrien Gouteyron. Madame la présidente, j’espère que l’on mesure la valeur de mon sacrifice, car je sens bien que mon sous-amendement serait adopté si je le maintenais !
Monsieur le secrétaire d'État, je vais accéder à votre demande, mais mon attitude ne s’explique que par la confiance que je place en vous et – encore – dans le Gouvernement… §
Je vous applaudis, madame !
En réponse à M. Adrien Gouteyron, qui s'est inquiété de l'affaiblissement annoncé du secteur automobile et du devenir des salariés de ce secteur, Mme Michèle Debonneuil a indiqué qu'au lieu de soutenir une industrie en fin de cycle, l'Etat devait inciter les acteurs à s'engager dans un modèle économique quaternaire afin de rajeunir le parc en a...
Très bien !
Très bien !
Très bien !
Je veux dire ma satisfaction de voir cette proposition de loi arriver en discussion. Nous nous préparons à la voter dans des conditions de sérénité tout à fait remarquables qui montrent bien le progrès qui s’est opéré dans les esprits, dans le pays, car nous ne sommes que le reflet de notre pays, fort heureusement. Tout à l’heure, notre collèg...
Bravo !
M. Michel Charasse, qui fait à l’instant son entrée dans l’hémicycle, aurait pu tout aussi bien que moi, sinon mieux, présenter cet amendement, mais, puisque je m’apprêtais à le faire, je vais poursuivre.
Cet amendement vise à corriger une lacune incompatible avec les prérogatives du Parlement prévues par la LOLF en termes d’autorisations d’emploi. En application de l’article 34 de la LOLF, la loi de finances, comme nous le savons, fixe le plafond d’autorisation des emplois rémunérés par l’État. Or cette disposition est apparue comme incomplète...
C’est une autre lacune que je propose de corriger ici, madame la ministre, en intégrant les établissements à autonomie financière – centres culturels, instituts culturels, centres de recherche situés à l’étranger – dans le plafond d’emploi de l’État. Je précise, la question m’ayant été posée par au moins l’un de mes collègues, que l’article 66...