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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
Monsieur Demilly, l'amendement n° I-299 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° I-299.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L'amendement n° I-439 rectifié quater est présenté par Mme Primas, MM. Cuypers et Cadec, Mme Chain-Larché, M. Belin, Mme Belrhiti, M. Bonnus, Mme Borchio Fontimp, MM. Bouchet, Bouloux, Brisson, Burgoa et Daubresse, Mmes Di ...
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Franck Menonville, pour présenter l'amendement n° I-453 rectifié bis.
La parole est à M. Raphaël Daubet, pour présenter l'amendement n° I-1663 rectifié ter.
La parole est à Mme Christine Lavarde, pour explication de vote.
L'amendement n° I-1954 rectifié, présenté par MM. Capo-Canellas, Bonnecarrère, Dhersin et Laugier, Mmes Billon et Morin-Desailly, MM. Levi et Canévet, Mme Sollogoub, M. Henno et Mmes Vérien, Saint-Pé et Gatel, est ainsi libellé : I. – Après l'alinéa 4 Insérer un alinéa ainsi rédigé : a bis) Les trois dernières lignes de la dernière co...
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-2279 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L’amendement n° I-322 rectifié quater, présenté par Mme Joseph, MM. Pellevat, Bouchet, Henno et H. Leroy, Mme Dumas, MM. Bruyen et Chatillon, Mmes Ventalon et Demas, M. Bonhomme, Mme Billon, M. Kern, Mmes Josende et Gruny, M. Sautarel, Mme Perrot, MM. Cadec, Duffourg, Capo-Canellas, Grosperrin et Levi et Mme Jacquemet, est ainsi libellé ...
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le ministre délégué.
L’amendement n° I-322 rectifié quater est retiré. Je suis saisi de onze amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les quatre premiers sont identiques. L’amendement n° I-210 est présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances. L’amendement n° I-1354 rectifié est présenté par Mmes Berthet et Puissat, MM. Genet,...
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-439 rectifié quater, I-453 rectifié bis et I-1663 rectifié ter.
