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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 153 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 308 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 41 rectifié et 307 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 360 rectifié bis.
La parole est à M. Guy Benarroche, pour explication de vote.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 7. L’amendement n° 238, présenté par Mmes de La Gontrie et Narassiguin, MM. Bourgi, Durain et Chaillou, Mme Harribey, M. Kerrouche, Mme Linkenheld, M. Roiron, Mme Brossel, M. Chantrel, Mmes Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Kanner et Marie, Mme ...
La parole est à M. le ministre, à qui je recommande la concision.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 315 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 348 rectifié, présenté par M. Retailleau, Mme Aeschlimann, MM. Allizard, Anglars, Bacci, Bas, Bazin et Belin, Mmes Bellurot, Belrhiti et Berthet, MM. E. Blanc et J.B. Blanc, Mme Bonfanti-Dossat, MM. Bonhomme et Bonnus, Mme Borchio Fontimp, M. Bouchet, Mme V. Boyer, MM. Brisson, Bruyen, Burgoa, Cadec et Cambon, Mmes Canayer et Ch...
La parole est à M. Philippe Bas, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 238.
Il faudrait conclure, monsieur le rapporteur.
L’amendement n° 408 rectifié, présenté par Mme M. Vogel, MM. Gontard, Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus et Fernique, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : Après l’article 7 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : À l’article L. 581-3 du c...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
