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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La séance est reprise. La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Bas, pour explication de vote.
La parole est à M. Alexandre Ouizille, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
La parole est à M. Guy Benarroche, pour explication de vote.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à Mme Maryse Carrère, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Bas, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Buis, pour explication de vote.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 654.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 565 et 588.
En conséquence, l’article 8 est rétabli dans cette rédaction et les amendements n° 130 et 466 n’ont plus d’objet.
L’amendement n° 177, présenté par Mmes de La Gontrie et Narassiguin, MM. Bourgi, Durain et Chaillou, Mme Harribey, M. Kerrouche, Mme Linkenheld, M. Roiron, Mme Brossel, M. Chantrel, Mmes Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Kanner et Marie, Mmes S. Robert et Rossignol, MM. Stanzione, Temal, Tissot, M. Vallet et les membres du groupe Socialiste, Écol...
Quel est l’avis de la commission ?
La séance est reprise.
La séance est reprise.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration (projet n° 304 [2022-2023], texte de la commission n° 434 rectifié, rapport n° 433). La procédure accélérée a été engagée sur ce texte.
