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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à Mme Corinne Narassiguin, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 408 rectifié.
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote.
L’amendement n° 577 rectifié, présenté par Mme de Marco, M. Benarroche, Mme M. Vogel, MM. G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : Après l’article 7 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Après le 1° de l’...
La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le président de la commission.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Retailleau, l'amendement n° 348 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 577 rectifié.
La parole est à M. le ministre.
Chapitre III (Division supprimée)
Je suis saisi de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 565 est présenté par MM. Bitz et Patriat, Mme Schillinger, MM. Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne et Lévrier, Mme Nadille, MM. Omar Oili et Pat...
La parole est à M. le ministre, pour présenter l’amendement n° 588.
Le sous-amendement n° 654, présenté par M. Brossat, Mme Cukierman et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Amendement n° 588, alinéa 7 1° Remplacer le nombre : par le nombre : 2° Remplacer les mots : peut être par le mot : est 3° Remplacer le nombre : par le nombre : La parole...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement sur le sous-amendement n° 654 ?
La parole est à M. le président de la commission.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
