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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 177.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration (projet n° 304 [2022-2023], texte de la commission n° 434 rectifié, rapport n° 433). La procédure accélérée a été engagée sur ce texte.
Dans la discussion des articles, nous poursuivons l'examen des amendements tendant à insérer un article additionnel après l'article 7. L'amendement n° 61 rectifié ter, présenté par Mmes V. Boyer et Belrhiti, M. H. Leroy, Mme Dumont, MM. Daubresse et Meignen, Mme Bellurot, MM. Bouchet, Tabarot et Houpert, Mme Garnier, MM. Cadec et Genet,...
L’amendement n° 178, présenté par Mme Conway-Mouret, M. Chantrel, Mmes de La Gontrie et Narassiguin, MM. Bourgi, Durain et Chaillou, Mme Harribey, M. Kerrouche, Mme Linkenheld, M. Roiron, Mmes Brossel et G. Jourda, MM. Kanner et Marie, Mmes S. Robert et Rossignol, MM. Stanzione, Temal, Tissot, M. Vallet et les membres du groupe Socialiste, Écol...
Dans la discussion des articles, nous poursuivons l'examen des amendements tendant à insérer un article additionnel après l'article 7. L'amendement n° 61 rectifié ter, présenté par Mmes V. Boyer et Belrhiti, M. H. Leroy, Mme Dumont, MM. Daubresse et Meignen, Mme Bellurot, MM. Bouchet, Tabarot et Houpert, Mme Garnier, MM. Cadec et Genet,...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 178.
L’amendement n° 77 rectifié ter, présenté par M. Paccaud, Mmes Valente Le Hir et V. Boyer, M. Menonville, Mme Josende, MM. Bazin, Karoutchi, H. Leroy et Chasseing, Mme L. Darcos, MM. Wattebled, Tabarot et Sautarel, Mmes Berthet, Estrosi Sassone, Drexler et Belrhiti, MM. D. Laurent, Belin, Cadec et Folliot, Mme Lassarade et MM. Levi, Long...
La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote.
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Henno, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Henno, pour explication de vote.
