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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-164.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Défense » figurant à l'état B. Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je vous rappelle que la commission des finances est favorable à l'adoption des crédits de cette mission. Je mets aux voix les crédits de la mission.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Pierre de La Gontrie, pour explication de vote.
Nous allons procéder à l'examen de l'amendement portant sur les objectifs et indicateurs de performance de la mission « Défense », figurant à l'état G.
La parole est à Mme Marie-Pierre de La Gontrie, pour explication de vote.
L'amendement n° II-173, présenté par MM. Durox, Hochart et Szczurek, est ainsi libellé : Après l'alinéa 500 Insérer les deux alinéas suivants : Assurer notre indépendance militaire Montant annuel des marchés passés par le ministère des Armées attribués à des entreprises dont le siège social se situe à l'étranger La parole est à M. Aymeric ...
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-80 rectifié et II-622 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-80 rectifié et II-622 rectifié.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° II-79 rectifié est présenté par MM. Favreau et Gremillet, Mme Joseph, M. Genet, Mme Di Folco, MM. Rapin, Klinger et Pellevat, Mmes Schalck et Muller-Bronn, M. H. Leroy, Mme Gosselin, MM. Cadec et Panunzi, Mme Dumont ...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° II-79 rectifié est présenté par MM. Favreau et Gremillet, Mme Joseph, M. Genet, Mme Di Folco, MM. Rapin, Klinger et Pellevat, Mmes Schalck et Muller-Bronn, M. H. Leroy, Mme Gosselin, MM. Cadec et Panunzi, Mme Dumont ...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...
La parole est à M. Raphaël Daubet, pour présenter l’amendement n° II-621 rectifié.
L'amendement n° II-173 est retiré. Nous avons achevé l'examen des crédits de la mission « Défense ».
