Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à M. Raphaël Daubet, pour présenter l’amendement n° II-621 rectifié.
L’amendement n° II-1364, présenté par Mme M. Vogel, MM. Benarroche, Parigi, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Mes chers collègues, je vous informe que M. Bruno Retailleau, président du groupe Les Républicains, a demandé le retrait de l'ordre du jour de la proposition de loi constitutionnelle relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile, inscrite à l'ordre du jour du mardi 12, du jeudi 14 et du vendredi 15 déce...
L’amendement n° II-1364, présenté par Mme M. Vogel, MM. Benarroche, Parigi, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...
Quel est l’avis de la commission ?
Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Tous les crédits et indicateurs de performance afférents aux missions ayant été examinés, le Sénat va maintenant statuer, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, sur les articles qui portent récapitulation de ces crédits et indicateurs. TITRE IER DISPOSITIONS POUR 2024 Je vais appeler les articles 35 à 39 et les états B à ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° II-79 rectifié est retiré. Monsieur Daubet, l’amendement n° II-621 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° II-79 rectifié est retiré. Monsieur Daubet, l’amendement n° II-621 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-621 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° II-1364.
Je mets aux voix l’amendement n° II-1364.
L’amendement n° II-1413, présenté par Mme Vérien, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
L’amendement n° II-1413, présenté par Mme Vérien, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...
