Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 29 juin 2023 : À dix heures trente : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie (texte de la commission n° ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 6 juillet 2023 : À dix-heures trente : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique (texte de la commission n° 783, 2022-2023).

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 6 juillet 2023 : À dix heures trente : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique (texte de la commission n° 783, 2022-2023).

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 29 juin 2023 : À dix heures trente : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie (texte de la commission n° ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 29 juin 2023 : À dix heures trente : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (texte de la commission n° ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 29 juin 2023 : À dix heures trente : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (texte de la commission n° ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 15 juin 2023 : De dix heures trente à treize heures puis de quatorze heures trente à seize heures :

Proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l’accès au cinéma dans les outre-mer, présentée par Mme Catherine Conconne et plusieurs de ses collègues (procédure accélérée ; texte de la commission n° 702) ; Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l’honorabilit...

Proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers, présentée par Mme Sonia de La Provôté (texte de la commission n° 704) ; Proposition de loi relative à la prévisibilité de l’organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l’adéquation entre l’ampleur de la grève et la réduction du...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 15 juin 2023 : De dix heures trente à treize heures puis de quatorze heures trente à seize heures :

Proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer, présentée par Mme Catherine Conconne et plusieurs de ses collègues (procédure accélérée ; texte de la commission n° 702) ; Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilit...

Proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers, présentée par Mme Sonia de La Provôté (texte de la commission n° 704) ; Proposition de loi relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée demain, jeudi 4 mai 2023 : De dix heures trente à treize heures puis de quatorze heures trente à seize heures :

Débat sur le thème « Comment rendre possible le retour en Ukraine des enfants déportés en Fédération de Russie ? » ; Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche (texte de la commission n° 520, 2022-2023). Person...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée demain, jeudi 4 mai 2023 : De dix heures trente à treize heures puis de quatorze heures trente à seize heures :

Débat sur le thème « Comment rendre possible le retour en Ukraine des enfants déportés en Fédération de Russie ? » ; Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche (texte de la commission n° 520, 2022-2023). Person...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée demain, jeudi 4 mai 2023 : De dix heures trente à treize heures puis de quatorze heures trente à seize heures :

Débat sur le thème « Comment rendre possible le retour en Ukraine des enfants déportés en Fédération de Russie ? » ; Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à favoriser l’accompagnement des couples confrontés à une fausse couche (texte de la commission n° 520, 2022-2023). Person...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 15 février 2023 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Désignation des vingt-trois membres de la mission d’information sur le thème « L’impact des décisions réglementaires et budgétair...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 9 novembre 2023 : À dix heures trente : Vingt-deux questions orales. À quatorze heures trente : Débat sur le thème « L’État territorial, entre mirage et réalité ». Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.