Interventions en hémicycle d'Aline Archimbaud

Le mercure, métal lourd, est l’un des éléments non radioactifs les plus toxiques pour les êtres vivants : c’est un neurotoxique, un immunotoxique et un reprotoxique. Sa concentration dans les océans, en augmentation, devient véritablement inquiétante, à tel point qu’une consommation importante de certains poissons, notamment les poissons d’élev...

Monsieur le président, mesdames les ministres, madame la présidente de la commission des affaires sociales, monsieur le rapporteur général, mesdames, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, si la France a pu, mieux que d’autres pays, encaisser le choc causé par la crise en 2008 et en 2009, c’est grâce à ses amortisseurs sociaux, qui ont...

Les sénateurs écologistes ont déposé une cinquantaine d’amendements visant à répondre à plusieurs de ces urgences, d’une manière – j’insiste sur ce point – qui est à notre portée. Nous sommes en outre convaincus qu’ils peuvent enclencher une dynamique très positive. Dans un rapport remis au Premier ministre en septembre dernier, j’ai présenté ...

… pour travailler à leur mise en œuvre, non seulement dans le cadre de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014, de la préparation de la prochaine stratégie nationale de santé et de la mise en œuvre du plan pluriannuel de lutte contre la pauvreté, mais aussi via diverses mesures réglementaires, tout à fai...

Enfin, il est probable que la mesure, une fois adoptée, sera à l’origine d’un nouveau parcours du combattant pour les bénéficiaires, lesquels, peu informés de la date de renouvellement tacite de leur contrat de complémentaire santé, perdraient le bénéfice de l’aide. Mes collègues écologistes et moi-même avons donc déposé plusieurs amendements ...

Je pense également aux quatre amendements adoptés dans cet hémicycle l’année passée, tendant notamment à permettre la prise en charge cumulative, par l’employeur, d’un abonnement aux transports en commun et d’un abonnement à un service de location de vélos, ou à taxer, modérément, l’huile de palme et l’aspartame.

Pour conclure, car mon temps de parole s’écoule, …

… les écologistes souhaitent bien sûr que des solutions soient mises en œuvre pour réduire les déficits des comptes sociaux. Oui, il faut réduire ces déficits qui pèsent sur notre pays et sont dangereux pour l’avenir ! Mais comment ? Par quels moyens ? Selon nous, il faut d’abord cesser de poser cette question uniquement en termes comptables, ...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je souhaite moi aussi saluer l’excellent travail de concertation mené par le rapporteur Marc Daunis et le remercier de son écoute attentive. Je souhaite également remercier l’ensemble des rapporteurs pour avis. À ces remerciements, s’ajoutent ceux que j’adresse à M. le ministre ...

Cette loi, la première à définir et encadrer le secteur de l’économie sociale et solidaire, est attendue par les acteurs de terrain depuis de nombreuses années. En effet, depuis plus de trente ans, de nombreux citoyens – progressivement soutenus par les collectivités territoriales – créent des réseaux d’épargne solidaire, d’accompagnement et de...

Mes arguments sont identiques à ceux que M. Courteau a exposés.

L’amendement n° 77 présente une très longue liste de représentants des parties prenantes du secteur. Or il doit être clairement établi, me semble-t-il, que ce conseil représente très majoritairement les différents réseaux et structures de l’économie sociale et solidaire. C’est pourquoi cette énumération de personnalités qualifiées représentant ...

Cet amendement tend, lui aussi, à prendre en compte les réalités locales spécifiques en matière d’économie sociale et solidaire. J’entends bien que ce texte a pour but de faire des CRESS les seules instances représentant, dans toute leur diversité, les structures de l’économie sociale et solidaire. Toutefois, pour l’heure, ce n’est pas le cas ...

Monsieur le rapporteur, si les choses sont si claires, pourquoi ne pas les écrire noir sur blanc dans la loi ?

Je me fais ici l’écho de préoccupations réelles. Pourquoi ne pas répondre à ces inquiétudes en ajoutant une telle précision dans le présent texte ? Depuis qu’elle existe, l’économie sociale et solidaire s’est toujours développée à partir d’un fort enracinement local. Les phrases que tend à introduire le présent amendement sont d’ordre général e...

Il s’agit d’un point important, j’y insiste. Cela étant, compte tenu de l’engagement de M. le ministre, je retire mon amendement, monsieur le président.

Je voudrais simplement rappeler que l’article 12 se situe dans la section 1 du chapitre V, intitulée « Accueil, hébergement et accompagnement vers le logement ». De fait, nous débattons bien de tout ce qui a trait à l’hébergement, qui est souvent, hélas, de l’hébergement d’urgence. À titre personnel, j’estime que le maintien, dans cet amendeme...

Demander au Gouvernement la remise d’un rapport est effectivement la seule façon que nous ayons trouvée, au sein de la commission des affaires sociales, de soulever la question de l'accès au logement autonome des personnes les plus fragiles. Des efforts très importants vont être consentis pour construire ou mobiliser des logements à cette fin,...

La commission des affaires sociales a largement débattu de l’article 21. Nous tenons à vous faire part, mes chers collègues, de deux remarques. Premièrement, en l’état, l’article 21 ne fait pas reposer la charge de la domiciliation uniquement sur les CCAS. Les associations pourront continuer à domicilier les demandeurs d’asile, ou toute autre ...

Monsieur le président, madame la ministre, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, la commission des affaires sociales s’est saisie pour avis des dispositions de ce projet de loi relatives à la prévention des expulsions, à l’hébergement et à l’accès au logement. Ces mesures, il faut s’en féliciter, s’inscrivent pleinement dans la conti...