Interventions en commissions d'André Dulait

a souhaité obtenir des précisions sur l'état des relations entre l'Irak et la Turquie après l'intervention militaire turque au Kurdistan irakien.

s'est étonné que les colonnes de rebelles aient pu parcourir 800 km dans le désert tchadien sans avoir été arrêtées avant la capitale N'Djamena. Il s'est interrogé sur les conséquences de ces événements sur la mise en place de l'EUFOR. En réponse, le ministre a apporté les précisions suivantes : - l'avancée des rebelles a bien été repérée, n...

A la suite de cette communication, M. André Dulait a jugé opportun de conclure le rapport du groupe de travail sur la gendarmerie avant la remise du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale, de manière à prendre en compte ses analyses et ses propositions sur le volet «sécurité nationale».

s'est interrogé sur le rôle de la DCMD dans le soutien aux exportations et sur son intervention dans le processus de formation des délégués de défense.

En réponse à une question de M. André Dulait sur les difficultés rencontrées dans les relations entre l'Union européenne et la Russie au sujet de Kalinigrad, M. Patrice Gélard, président du groupe interparlementaire d'amitié France-Russie du Sénat, a indiqué que la question du transit des personnes et des marchandises entre l'enclave russe de K...

a souhaité savoir si l'Algérie était partie à cette Convention.

A la suite de l'exposé du rapporteur, M. André Dulait a souhaité savoir si un accord similaire liait la France à la Chine, et s'il y avait, à l'heure actuelle, des détenus français à Hong-Kong.

s'est associé aux propos de M. Didier Boulaud sur le fonctionnement de la Commission du Livre blanc et a souligné que le point d'étape, attendu dans la deuxième quinzaine de décembre, devrait mieux prendre en compte le risque terroriste et la notion de combat asymétrique, en mettant l'accent sur la prévention et le renseignement. Il a considéré...

s'est interrogé sur le coût financier des questionnaires et a déclaré partager le scepticisme du rapporteur pour avis sur la pertinence du mécanisme de l'indicateur de performance concernant un programme de cette nature.

s'étant interrogé sur l'impact de cette mesure sur les entreprises qui prennent actuellement en charge les frais de scolarité des enfants de leurs salariés expatriés, Mme Monique Cerisier-ben Guiga, rapporteure pour avis, a rappelé que cela représentait entre 25 et 30 % des familles et qu'il y aurait vraisemblablement une tendance chez les entr...

Puis la commission a examiné le rapport pour avis de MM. André Dulait et Philippe Nogrix sur les crédits de la mission « Défense » du projet de loi de finances pour 2008, affectés à la « Préparation et emploi des forces » (programme 178).

a tout d'abord indiqué que le programme 178 regroupait près de 90 % des personnels civils et militaires de la défense, ce qui lui permettrait d'évoquer plus largement la problématique des effectifs du ministère. Il a souligné qu'après une phase de montée en puissance des effectifs, liée à la mise en place de l'armée professionnelle à partir de...

s'est interrogé sur la répartition des emplois supprimés entre ceux consécutifs à des départs à la retraite non remplacés, et ceux portant sur des postes vacants. Il a interrogé le général Abrial, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur son appréciation en matière de recrutement, notamment sur les motivations et les attentes des personnels, ...

Puis la commission a examiné le rapport de M. André Dulait sur le projet de loi n° 41 (2007-2008) autorisant la ratification de l'accord modifiant l'accord de partenariat, signé à Cotonou le 23 juin 2000, entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique et la Communauté européenne et ses Etats membres et sur le proj...

a indiqué que le FED avait rencontré pendant longtemps des difficultés de décaissement liées à l'excessive complexité de ses procédures. Une réforme récente a permis d'accélérer les décaissements, également accrus par le recours à l'aide budgétaire et par des contributions à d'autres fonds multilatéraux comme le fonds Sida.

a indiqué que dans le cadre de la révision de l'accord de Cotonou, une place plus large était faite aux acteurs non étatiques, comme les collectivités territoriales. A Mme Catherine Tasca qui s'interrogeait sur les chances de voir aboutir la démarche française d'intégration du FED dans le budget communautaire, M. André Dulait, rapporteur, a in...

En réponse à M. André Dulait, M. Richard Sequens a indiqué que les élections présidentielles américaines ne devraient pas infléchir la position des Etats-Unis sur la question de la base de radar antimissiles du fait de la grande convergence d'analyse entre le parti démocrate et le parti républicain.

a souhaité des précisions sur les suppressions de postes, sur les difficultés éventuelles rencontrées par l'armée de terre pour le départ en opérations extérieures, sur la condition militaire et sur la qualité du recrutement. Le Général Bruno Cuche a précisé que l'application de la règle du non remplacement d'un départ sur deux conduisait à la...

En réponse à une question de M. André Dulait, qui s'interrogeait sur la politique d'externalisation, le Général Guy Parayre a estimé qu'il s'agissait d'un véritable serpent de mer. Lancée en 2002, l'expérimentation de l'externalisation a soulevé des difficultés juridiques, et sur le plan budgétaire, on s'est rendu compte qu'elle était souvent p...

a demandé des précisions sur l'évolution des effectifs prévue en 2008, notamment sur le nombre de postes non pourvus, de postes supprimés et sur celui des départs en retraite non remplacés. Il s'est enquis des perspectives en matière de recrutement dans les années à venir, et des efforts à consentir pour préserver l'attractivité des carrières m...