Interventions d'André Gattolin

… nous sommes tous favorables à la taxation de la publicité en ligne. Pour ma part, je suis un peu étonné par l’attitude du rapporteur général, qui se montre d’habitude beaucoup plus audacieux sur les questions touchant au numérique. Affirmer qu’il est impossible de taxer la publicité associée à des contenus en ligne est totalement faux. Pour...

Je termine, madame la présidente. Le CNC s’est en effet engagé à utiliser ces ressources pour financer, justement, les secteurs de l’animation numérique et du jeu vidéo à l’échelon national. Vous voyez bien que l’on trouvera des solutions !

Très bien !

M. André Gattolin. Plutôt d’un érable !

Bravo !

Je voterai cet amendement fort bien défendu par Marc Laménie et Gérard Longuet. Avec tout le respect que je vous dois, madame Procaccia, affirmer que la production d’huile de palme est plus écologique que les autres huiles me paraît un tout petit peu « gonflé »… sans doute à l’huile de palme ! Il suffit d’aller en Indonésie pour se rendre com...

… et des dégâts créés par la production intensive et de la présence de produits chimiques, considérés comme illicites sur le marché européen, à l’intérieur de l’huile de palme produite. Je ne vais pas crier « Achetons français » ; je dirais plus facilement « Achetons européen » et, mieux encore, « Achetons local » ! Quand on voit les différen...

Cet amendement est d’une formulation quelque peu différente de celle des deux précédents, qui, me semble-t-il, recèlent une erreur de termes. Mais, sur le fond, la préoccupation est la même. Le Sénat a souhaité inscrire, dans la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, dite loi biodiversité, le rô...

Compte tenu de l’important bénéfice pour l’emploi, le développement et l’investissement des parcs, je vous appelle à voter cet amendement.

C’est un amendement très cher !

Moi ?

Le 2° des amendements n° 86 rectifié et 232 rectifié, quasiment identiques aux amendements n° 217 et 304, posent un problème de rédaction : ne seraient plus concernés que les parcs botaniques ; les parcs zoologiques disparaîtraient. Je demande donc à leurs auteurs de bien vouloir se rallier aux amendements que Jean-Pierre Sueur et moi-même avon...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, parce qu’il s’agit probablement du dernier texte budgétaire que nous examinerons en cette législature, le présent projet de loi de finances rectificative pour 2016 appelle, au-delà de son texte même, l’ébauche de quelques bilans. D’abord, sur le plan de la procédure. J’...

Bien sûr !

Il a été excellemment défendu par mes collègues.

Supprimez le prélèvement !

Je ne conteste pas vos commentaires, mais ce que vous avez dit sur le principe de subsidiarité m'étonne : les directives COM 683 et COM 685 ont été étudiées par le groupe « subsidiarité » de la commission des affaires européennes, dont je suis membre, et nous n'y avons trouvé aucun problème. Ce contraste entre l'analyse de la commission des aff...

Félicitations pour vos réponses claires et précises. Il est important que les institutions européennes disposent ainsi de personnes compétentes et sachant communiquer. Tant le droit de la mer que les zones économiques exclusives (ZEE) déterminent des frontières maritimes. La politique de la pêche est intégrée ; les frontières maritimes le sero...

Ils ne sont pas dans une situation facile...

Nous vous remercions, monsieur le directeur, et nous vous souhaitons bonne chance pour l'accomplissement de toutes vos missions. La commission des affaires européennes du Sénat est à vos côtés.