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1682 interventions trouvées.

Pour faire face en responsabilité au défi du réchauffement climatique, il nous faut décarboner notre énergie et donc développer les énergies renouvelables, parmi lesquelles l’énergie hydroélectrique. Nous pourrions développer davantage cette production d’électricité, les performances des turbines ayant fortement progressé ces dernières années....

Les stations de transfert d’énergie par pompage, les STEP, hydrauliques, composées de deux bassins situés à des altitudes différentes, permettent de stocker de l’énergie en pompant l’eau du bassin inférieur vers le bassin supérieur lorsque la demande électrique est faible et de restituer de l’électricité sur le réseau en turbinant l’eau du bass...

L’exonération de contribution au service public de l’électricité, ou CSPE, vise à transposer en droit français la possibilité, offerte par la directive encadrant le cadre européen de taxation de l’électricité, d’exonérer de taxe l’électricité produite par les petits producteurs, autant pour la partie autoconsommée de l’électricité qu’ils produi...

Il s’agit d’un amendement de conséquence par rapport à l’amendement adopté par le Sénat en première partie du projet de loi de finances pour 2019 visant à appliquer, dès 2019 et non à compter de 2021, un taux réduit de TVA de 5, 5 % aux opérations de prestation de collecté séparée, de collecte en déchetterie, de tri et de valorisation matière d...

Cela concerne non seulement les commissions des affaires économiques, mais aussi les commissions du développement durable et de l'aménagement du territoire.

J'ajouterai une autre problématique, celle du pillage des données. Je crois me souvenir d'une attaque en Norvège ayant conduit à la captation de données de la moitié des Norvégiens, me semble-t-il. Il faut donc examiner de près cette question.

Je salue les efforts louables du Gouvernement sur la couverture mobile du territoire et l'Internet. Notre société compte de nombreuses personnes vulnérables au numérique, qu'elles se trouvent en zone blanche, qu'elles ne disposent pas du matériel adéquat faute de moyens ou bien qu'elles ne soient pas capables d'utiliser le numérique. L'abandon ...

Le budget alloué à la culture scientifique et technique est de nouveau en baisse. Cette diminution représente cette année deux millions d’euros. Quel dommage, nous avons tant besoin de science ! À l’heure où le réchauffement climatique s’installe, où l’avenir de nos sociétés est à construire, où chacun sera amené à faire des choix de vie, de s...

Cet amendement vise à supprimer la baisse de la subvention pour charges de service public versée au centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement, le CEREMA, qui s’élève à 4, 6 millions d’euros en 2019. Si cette baisse était maintenue et votée, cet établissement enregistrerait une diminution de s...

Le 28 août dernier, le Gouvernement a annoncé les principales mesures visant à moderniser l’organisation de la chasse et à assurer la protection de la biodiversité. Parmi ces annonces figurait la contribution d’un montant fixe de 5 euros par chasseur en faveur de la sauvegarde de la biodiversité. L’exposé des motifs du projet de loi de finance...

La précarité énergétique est une dure réalité. Les inégalités continuant de se creuser inexorablement, il est absolument nécessaire de renforcer la compensation financière, faute de mieux, dont bénéficient les populations les plus pauvres. Je rappelle que ce sujet concerne, notamment, environ 900 000 enfants. Dans ces familles, il n’est pas ra...

L’article 75, en ses alinéas 13 à 17, modifie les modalités de répartition des contributions des agences de l’eau à l’Agence française pour la biodiversité et à l’ONCFS. Il vient ainsi rompre avec le principe, de plus en plus détourné, selon lequel « l’eau paie l’eau ». De manière générale, la pédagogie relative aux taxes doit être plus claire ...

À l’heure où nos concitoyens attendent une amélioration sensible de la qualité des repas servis en restauration collective scolaire – l’enjeu est très important, puisqu’il s’agit de nos enfants –, nous devons absolument faire en sorte que les collectivités soient accompagnées de manière significative et très concrète. Ceux qui gèrent les restau...

Dans certains territoires comme le mien, le département du Lot, la situation est critique. La population, d’une manière générale, est non seulement vieillissante, notamment chez les agriculteurs, mais en baisse. Nous perdons 1 000 habitants par an pour une population de 170 000 habitants. Dans nombre de nos communes, les quelques agriculteurs ...

Donnez une chance à nos territoires ruraux, en somme, à la France !

En tant que sénatrice du Lot, terroir de truffe, je me devais d’intervenir. La trufficulture a un très bel avenir. Selon le président de la Fédération française, ses possibilités de développement en France sont à considérer à un chiffre de multiplication par dix. Nous devons absolument encourager cette culture, car il faut de la passion et de l...