2879 interventions trouvées.
Je voudrais féliciter à mon tour le rapporteur. J'ai posé hier matin une question orale sans débat à propos du Marais poitevin. Les crédits du programme 162 sont certes maintenus entre 2016 et 2017, mais ils ont fortement diminué entre 2015 et 2016, de 63 %. Ce marais représente 100 000 hectares de zones humides avec des enjeux de biodiversité ...
Je m’associe aux propos de mes collègues Philippe Mouiller et Catherine Procaccia. L’amendement qu’ils proposent vise également à protéger l’investissement, notamment dans les gîtes ruraux.
J'ai participé à quelques auditions très intéressantes. Pensez-vous que la méthodologie doit être la même pour les TPE, PME et ETI ? Ne doit-il pas y avoir des solutions différentes, le risque de départ d'une ETI étant nettement plus important pour l'économie d'une région ?
Ou l'intérêt vient trop tardivement.
Ma question porte sur la diminution des crédits du chapitre « marais poitevin » du programme des interventions territoriales de l’État, le PITE, à hauteur de 63, 4 % en 2016 par rapport à 2015. L’intérêt du PITE tient à la convergence d’interventions régionales et interministérielles au service d’un territoire pour mettre à la disposition des ...
Madame la secrétaire d’État, je vous remercie de votre réponse, mais rien ne justifie que la baisse moyenne de 25 % des crédits du programme 162 porte à hauteur de 63 % sur le seul marais poitevin. Les difficultés de paiement des mesures agro-environnementales aggravent la situation. La fragilité écologique et économique du marais poitevin n’e...
Je regrette que des moyens diffus soient alloués, sans stratégie claire, à des organismes très nombreux. Les objectifs généraux définis par la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte et par la loi pour la reconquête de la biodiversité ne s'accompagnent pas de ressources suffisantes et bien affectées pour être correctem...
Le titre proposé exprime la laïcité que nous voulons, une laïcité moderne, porteuse d'égalité.
Je partage tout ce qui a été dit et je voterai également sans réserve ce rapport.
En effet, le problème se pose pour toutes les professions !
Nous avons déjà de nombreuses métropoles, mais elles sont de taille très variable. Paris et Brest sont peu comparables. Comment développer les plus petites d'entre elles ? Doit-on considérer qu'il y a des effets de seuil pour le développement des métropoles ? Vous avez par ailleurs suggéré que la désindustrialisation est irréversible. Mais ce...
Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, la suspension des travaux parlementaires qui a suivi la publication, en juillet dernier, du rapport d’information de notre collègue Rémy Pointereau, m’a donné l’occasion de conduire en Vendée une réflexion avec les responsables des commissions loc...
Merci pour ces différents rapports. Je crois comprendre que la Suède et l'Allemagne ont adopté deux types d'organisation fondamentalement différents au service de la simplification. Quels outils permettent au système allemand de garantir l'impartialité des membres du NKR nommés par rapport au Gouvernement ? Au sujet des données chiffrées, les ...
M. Mandelli a posé la question que je voulais poser, ce qui prouve que l'information circule bien en Vendée. L'aéromodélisme n'a rien à voir avec les drones : les techniques de pilotage sont bien différentes. L'aéromodélisme compte 100 000 pratiquants : veillons à ne pas les mettre en danger avec ce texte.
Si le service après-vente est facile à identifier pour les gros appareils électroménagers, il est moins accessible pour les téléphones portables. Les utilisateurs ont tendance à changer intégralement de téléphone, alors même que seule une pièce ne fonctionne plus.
Merci de ce rapport fouillé qui mériterait, je rejoins en cela Evelyne Didier, un second débat, afin de nous attacher à chacun des sujets soulevés. Il ne s'agit de rien moins que de répondre aux besoins en eau sur tous les territoires et de protéger la biodiversité. Je partage les inquiétudes de mes collègues sur la compétence Gemapi qui, sur...
Le marché des smartphones et des téléphones portables est international. S'agissant du recyclage, on parle de mesures propres à la France ou à l'Europe. Quelles sont vos solutions pour imposer un recyclage valable partout dans le monde ? Car s'attaquer au marché national n'aura aucune incidence : il sera toujours possible d'acheter, via interne...
Mme Bonnefoy a fait avancer le débat. Je voterai toutefois l'amendement du rapporteur, en soulignant l'excellence des arguments de M. Raison. Quel que soit l'amendement adopté, nous ne donnerons pas satisfaction à ceux qui nous attaquent.
Il est défendu.