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2879 interventions trouvées.

Monsieur le secrétaire d’État, depuis le 1er février 2016, le département de la Vendée compte 13 cardiologues exerçant leur activité sous forme libérale, soit 1 pour 50 000 habitants. Compte tenu des départs à la retraite prévus au cours de l’année 2016, qui, visiblement, ne seront pas remplacés, la situation ira en s’aggravant. Le délai moyen...

Monsieur le secrétaire d’État, je vous remercie de votre réponse. D’abord, je regrette que votre grand-père ne soit pas né en Vendée : nous aurions pu bénéficier des conditions dont profite la Sarthe…

Plus sérieusement, la réalité du risque sanitaire pour les patients, les conditions de travail qui découlent, pour les praticiens et leurs secrétariats, d’agendas de consultations surchargés exigent de nouvelles réponses. Les villes moyennes et petites ne séduisent plus les jeunes internes. Non seulement ceux-ci ont beaucoup de réticence à qui...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, la Polynésie française constitue un atout majeur pour notre pays ; elle permet en effet de faire de la France une grande puissance du Pacifique. Toutefois, certaines dispositions institutionnelles ne sont pas en adéquation avec la situation géographique polynésienne. Un ajustement l...

La prévention n'est pas fiable, notamment parce qu'elle n'anticipe pas la conjonction de phénomènes. Ainsi, les petits cours d'eau ne sont pas pris en compte, alors qu'on a vu récemment l'importance qu'ils pouvaient prendre. Il y a donc des améliorations à faire. Xynthia a eu le mérite de déclencher un vrai travail sur les plans de prévention d...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je tiens également à souligner le travail important accompli par les rapporteurs et l’écoute assez efficace de Mme la ministre. Cela étant dit, je fais miens les arguments des collègues qui m’ont précédée et je m’abstiendrai sur ce texte, pour les raisons qu’ils ont invoquées.

Cet article prévoit que soient expérimentées dans deux régions des modalités différentes d’affectation d’une partie du produit de la taxe d’apprentissage et qu’un bilan en soit tiré par le CNEFOP. Il paraît souhaitable, en effet, que les schémas régionaux de formation et l’affectation des moyens financiers aux CFA soient en parfaite cohérence. ...

Non, je le retire, madame la présidente, au bénéfice des arguments du rapporteur et de Mme la ministre : nous nous sommes écoutés, nous nous sommes entendus !

L’article 33 quater prévoit qu’il pourra être dérogé, dans les régions volontaires, à la limite d’âge de 25 ans au moment du début de la période d’apprentissage fixée actuellement par le code du travail. Dans ces régions, cette limite pourra, à titre expérimental, être portée à 30 ans pour une durée de trois années. Cette disposition no...

Non, je le retire, madame la présidente. Les carrières, le monde du travail changent. Nous devons être attentifs à ce que toutes les réglementations évoluent en conséquence.

Cet amendement, comme l’amendement n° 75 rectifié portant article additionnel après l’article 41, qui sera présenté ultérieurement, concerne les entreprises qui, dans le cadre d’un transfert conventionnel des contrats de travail, assurent la pérennité des emplois salariés. L’application de la loi du 5 mars 2014 relative à la formation professi...

De nombreuses branches professionnelles, couvrant environ 2 millions d’emplois, sont caractérisées par un dispositif de transfert conventionnel des contrats de travail, qui permet le maintien de l’emploi des salariés lorsque deux prestataires sont amenés à se succéder sur des marchés tels que des marchés de propreté, de prévention et de sécurit...

Merci pour votre témoignage. En Vendée, où je suis élue, peu de personnes ont conscience de la pauvreté qui peut exister à proximité de tout un chacun. Il existe un idéal du bord de mer. Dans le sud du département, le mètre carré de terrain est à 17 euros, mais le prix s'élève à 250 euros sur le littoral. Les maires accueillent une population e...

Je voterai contre cet amendement. Je voudrais répondre à Mme David : oui, trouver un emploi est un droit, mais c’est aussi une chance !

Ce matin, à la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, nous avons reçu la présidente du Secours catholique qui expliquait que, en effet, certains salariés gagnaient en dessous du seuil de pauvreté, parce qu’ils avaient des emplois assez contraints, des temps partiels, de longue distance à parc...

La délégation aux entreprises, présidée par Élisabeth Lamure, a visité quelque trois cents entreprises. Pour s’épanouir, celles-ci ont besoin de stabilité, de vision et d’expérimenter pour savoir ce qui fonctionne et ce qui ne fonctionne pas. Toutes nous ont dit : « Laissez-nous travailler, faites-nous confiance ! » On a pris tout à l’heure l’...

L’enseignement en alternance est aujourd’hui trop peu encouragé, voire méconnu, alors qu’il participe de façon efficiente à l’accès à l’emploi, à la découverte de l’entreprise par immersion et, surtout, à l’insertion professionnelle des jeunes. Parallèlement, certains secteurs professionnels, comme les ceux de la pêche, de la chaudronnerie ou ...

J’ai bien entendu les arguments de M. le rapporteur et l’avis de Mme la secrétaire d'État. Compte tenu de l’état d’esprit positif, je retire cet amendement.

Dans le cadre des travaux du rapport d’information Droit du travail : ce dont les entreprises ont besoin, qu’elle a récemment publié, la délégation aux entreprises du Sénat a consulté près de quatre cents entrepreneurs via un questionnaire en ligne. À la question visant à identifier les réformes jugées prioritaires par les entrep...

Pour éviter des débats trop longs, je vais le retirer. Il s’agissait plus d’un amendement d’appel. Les entreprises attendent plus de flexibilité et souhaitent qu’on leur fasse confiance. Sur ce point, elles méritent d’être entendues. Le CDI reste trop rigide pour imaginer qu’un jour il puisse être amélioré.