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Je vous invite, mes chers collègues, à être attentifs aux avis exprimés par Mme la rapporteur, afin qu’elle n’ait pas à les répéter.
C’est incroyable !
Ou déclamatoire !
Vous reprendrez la parole en explication de vote. Le règlement s’applique à tout le monde de la même façon !
Ce sont des cotisations et non des charges, vous le savez !
Eh oui, ils se nourrissent sur le dos des salariés !
Exactement ! C’est la part du capital !
Eh oui !
C’est ça, le coût du travail !
Son inefficacité est prouvée !
Surtout celle des plus pauvres envers les plus riches !
Mme Annie David. Tout mais pas cela !
Mme Annie David. C’est déjà fait !
Mais vous avez monopolisé la soirée !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens tout d'abord à remercier chaleureusement mon collègue et ami Éric Bocquet, qui, avec le soutien de la commission des affaires européennes, a su une nouvelle fois mettre les projecteurs sur un sujet brûlant : la situation des travailleurs détachés en Europe. La protectio...
Si de grands États européens ont réussi à lutter contre la sous-traitance en cascade, pourquoi notre pays ne le pourrait-il pas, lui aussi ? Ce chantier législatif est devant nous, et je suis certaine que les parlementaires, soucieux de défendre les droits des salariés, sauront se mobiliser le moment venu sur cette question. Deuxièmement, la r...
Les transports !
Je voudrais juste rappeler que l’avis a été favorable et que les amendements de Mme Procaccia ont été adoptés parce que, comme Mme la rapporteur l’a précisé dans la discussion générale, le groupe CRC, le groupe socialiste et le groupe écologiste n’ont pas pris part au vote pour permettre que la discussion puisse avoir lieu en séance publique. ...
… – M. Desessard a d’ailleurs raison de le faire remarquer –, et les uns et les autres ont pu donner leur avis. Je le répète, l’avis exprimé à l’instant par Mme la rapporteur est certes favorable, mais il résulte de ce consensus et de cette volonté partagée de débattre en séance publique. J’avais à cœur de rappeler cette évolution dans nos pr...
Après ce vote, je veux faire remarquer à notre assemblée que, après les travaux constructifs de la commission, ce matin, nous avons travaillé de manière un peu étrange. En effet, nous avons adopté l’article 1er mais pas les deux suivants. Or ceux-ci concernaient les conditions de mise en application de l’article, c'est-à-dire la date d’applicat...