Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Champ lexical d'Annie David
tout son mandat, session 2004-2005, session 2005-2006, session 2006-2007, session 2007-2008, session 2008-2009, session 2009-2010, session 2010-2011, session 2011-2012, session 2012-2013, session 2013-2014, session 2014-2015, session 2015-2016, session 2016-2017
accident actionnaires at-mp atteintes branche at-mp confié CPP dimanche discrimination dividende dominical dérogation d’emploi genre harcèlement harcèlement sexuel hôpital identité licenciement licenciements boursiers l’entreprise mallié maternité mentaux ouvrir psychiatriques PUCE pénal repos repos dominical t2a touristique troubles veillons
