Interventions en commissions d'Antoine Lefèvre

Je vous remercie de votre présentation qui contribue à nourrir le rapport auquel ma collègue et moi-même travaillons actuellement. Elle illustre le fonctionnement de la démocratie au sein des intercommunalités et le niveau d'acceptation de cette nouvelle forme de démocratie au sein de ces intercommunalités. L'objectif n'est pas de légiférer de ...

Je remercie Catherine Troendlé de cette présentation. Nous connaissons peu l'ampleur des outils à disposition des sénateurs et du grand public : par exemple, une riposte avait été organisée sur les fake news par le président Larcher, à un moment où le Sénat semblait démuni face à un tel déferlement. Nous ne sommes pas la seule structure confro...

Je suis surpris du nombre de personnes qui ne regardent plus les chaînes d'information mais suivent certains profils sur internet, où ils cherchent leurs informations. Aujourd'hui, chacun choisit son information en fonction de son idéologie, ce qui induit un biais.

Nous avons demandé à la Cour des comptes cette enquête à la suite des attentats terroristes qui ont endeuillé la France à plusieurs reprises. Deux préoccupations principales nous animaient. Pour aborder la question du point de vue des victimes, nous souhaitions tout d'abord mesurer l'efficacité du dispositif de prise en charge financière, notam...

Merci de vos témoignages. Ma question porte sur les documents d'urbanisme. Depuis quelque temps, et notamment avec la loi NOTRe, certains consultants refusent de concourir, découragés par la complexité et effrayés par le risque de contentieux. Y a-t-il des projets de simplification en la matière ? Les préfets sont-ils mobilisés en ce sens ?

Les crédits de la recherche traduisent-ils les préconisations exprimées en matière de transition vers des formes durables de développement et de mobilité ? A-t-on tiré les leçons des difficultés rencontrées lors des rentrées universitaires successives ? Le manque de places était criant dans certaines formations.

Certains sujets reviennent d'année en année... Pour les versements PAC, à fin 2018, deux tiers des dossiers de l'année 2016 restent à traiter. La fédération de l'agriculture biologique a saisi le Défenseur des droits. Nos rapporteurs ont-ils reçu des assurances à ce sujet ? Sur les aides sécheresse, je rejoins le rapporteur pour avis : contra...

Le budget de 34 millions d'euros consacré au Pass culture vous paraît-il suffisant ? Il faudra prendre en compte la difficulté plus grande d'accéder aux équipements culturels dans les territoires ruraux. Les partenaires privés du dispositif ont-ils été identifiés ? Les crédits de rénovation des monuments historiques sont notoirement insuffisan...

J'ai apprécié le rapport sur les maisons de l'emploi et je voterai l'amendement que vous nous présentez. En revanche, je partage l'analyse de Sophie Taillé-Polian sur la baisse des moyens de cette mission qui envoie de mauvais signaux du fait de la suppression des contrats aidés, de l'asphyxie des maisons de l'emploi et de la suppression de pos...

Vous nous aviez livré, l'an passé, un récit alarmant de l'état de la base navale de Toulon, victime, notamment, de problèmes de plomberie. La situation s'est-elle, à votre connaissance, améliorée ? Quel budget a été, le cas échéant, consacré aux travaux de maintenance ? Je partage votre analyse : il convient d'attendre des précisions du Gouvern...

Je partage l'analyse et le commentaire de Roger Karoutchi sur la situation très alarmante des hôpitaux. On continue à leur infliger une sacrée saignée, méthode qui ne fait pas partie des soins modernes... L'an dernier, les conseils départementaux souhaitaient récupérer l'allocation de rentrée scolaire (ARS) pour les mineurs placés par l'aide s...

Dispose-t-on d'un état des lieux complet de l'immobilier de la gendarmerie ?

Le turn over des sapeurs-pompiers volontaires est important. Dispose-t-on du montant des crédits destinés à leur formation ?

Les contractuels de l'éducation nationale sont de plus en plus nombreux dans les zones défavorisées. Or, ces enseignants ne sont pas nécessairement bien formés. Dispose-t-on de chiffres précis ?

Concernant le secteur du livre, à la suite du rapport Orsenna, le Président de la République avait souhaité une plus large ouverture des bibliothèques municipales. A-t-on une idée des crédits nécessaires pour compenser les nouvelles charges que cela induirait pour les communes ? Le Gouvernement avait évoqué 2 millions d'euros supplémentaires ; ...

Je vous présente les crédits de la mission « Justice », qui regroupe les moyens de la justice judiciaire, de l'administration pénitentiaire et de la protection judiciaire de la jeunesse. Je vous prie d'abord de bien vouloir excuser l'envoi tardif de mon rapport : j'ai reçu hier après-midi des réponses au questionnaire budgétaire envoyé le 10 ju...

Philippe Dallier m'avait alerté sur la situation du tribunal de Bobigny. Une solution temporaire a été trouvée pour le remisage des archives. Des mesures d'accompagnement social sont engagées en particulier pour faciliter le logement des fonctionnaires nommés en région francilienne. Il faut noter aussi que le turnover y est important, ainsi que...

Je tiens à remercier les participants pour ce partage d'expériences. Nous souhaitons justement faire de ce rapport un recueil de bonnes pratiques. Vous vous demandez s'il faut rendre les choses obligatoires, les normer. Selon la taille, l'exercice peut paraître compliqué. Parfois, il ne suffit pas de « faire confiance à l'intelligence des terri...

Hier soir, le journal télévisé de France 2 a évoqué la présente réunion : il est heureux que l'on parle des travaux de notre commission et du Sénat ! Le reportage qui illustrait l'information montrait un éleveur de chèvres endetté et privé de salaire car n'ayant pas encore perçu ses aides : voilà les conséquences dramatiques de ces dysfonctionn...

Madame la ministre, vous semblez contester le terme de malaise pour qualifier la situation dans les territoires, mais cette situation est pourtant bien critique - mon préfet, d'ailleurs, m'a dit que le ministère de l'Intérieur demandait aux préfets de l'en informer. Sur les démissions, ensuite, il faut compter avec le sens du devoir des élus, q...