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Très bon travail...
Et pourquoi ça explose, alors ?
C'est vous qui avez supprimé les services publics !
C'est honteux !
Que fait le ministre de l'intérieur ?
Qui n'écoute pas !
Par cet amendement, il s'agit d'inscrire dans la loi la certification de conformité produit. En effet, la certification de conformité produit, ou CCP, est un signe officiel d'indentification de la qualité agro-alimentaire depuis la loi n° 94-2 du 3 janvier 1994 relative à la reconnaissance de qualité des produits agricoles et alimentaires. Cet...
Je le maintiens, monsieur le président !
En attendant la présentation d'un projet de loi d'orientation agricole spécifique à l'outre-mer, que nos collègues ultramarins, notamment Claude Lise, attendent avec impatience et qu'ils ont d'ailleurs réclamé dans un amendement portant article additionnel avant le titre Ier, il convient de compléter autant que possible le présent projet de loi...
Bien que je ne sois pas favorable aux ordonnances, comme nous le verrons par la suite, puisque la spécificité de l'outre-mer sera effectivement prise en compte, je retire l'amendement.
Cet amendement ainsi que les suivants déposés par les membres du groupe socialiste sur l'article 23 tendent à supprimer certains alinéas de ce texte. En effet, une loi d'orientation est censée définir les orientations d'une politique et proposer des choix pour les réaliser. Dans le présent projet de loi d'orientation agricole, cette velléité s...
M. Bernard Piras. Favorable !
Je profite de la présentation de cet amendement pour remercier mes collègues, M. le rapporteur, ainsi que M. le ministre, d'avoir maintenu l'amendement relatif aux exonérations fiscales, adopté par l'Assemblée nationale. Mes chers collègues, nous parlons ici d'un produit particulier, d'un joyau : le « diamant noir », la truffe noire, la tub...
Demandez à Alain Vasselle !
Très bien !
Nous l'aurions voté !
M. Bernard Piras. Et les assurances se retourneront contre qui ? Contre les collectivités locales !
Ils ne l'ont pas dit !
Eu égard aux hésitations de M. le président de la commission et de M. le rapporteur, qui semblent toutefois avoir été levées, il serait préférable, à mon sens, que le caractère facultatif de l'assurance récolte soit explicitement mentionné dans le texte de l'amendement. Cela permettrait de rassurer tout le monde !
M. Bernard Piras. Il faut que les loups soient tranquilles, et les bergers aussi !