Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Bertrand Auban
132 interventions trouvées.
Il vient d’arriver !
Non ! C’est trop ! Dix !
Ce n’est pas possible !
La France a signé le 18 décembre 2008, à Paris, un accord avec l'Agence spatiale européenne relatif au centre spatial guyanais (CSG) et aux prestations associées. Cet accord se substitue à trois accords intergouvernementaux : - L'accord relatif au centre spatial guyanais, conclu le 11 avril 2002, et qui concerne les installations de soutien au...
Très bien !
Monsieur le Président, mes chers collègues, je vous rappelle que l'ASECNA a été créée en 1959, dans la perspective de la prochaine indépendance de nos colonies d'Afrique, pour permettre à la France d'assister ces pays dans le contrôle de leur espace aérien. L'Agence qui avait, à sa création, le statut d'établissement public, devint un établiss...
Je vous parlerai maintenant de la question du soutien. Autant vous le dire tout de suite, l'optimisme qui prévaut pour ce qui est du respect du nouveau calendrier contractuel, n'est plus de mise concernant le soutien. C'est une question compliquée et je vais faire de mon mieux pour en expliquer les tenants et les aboutissants. Mais avant que ...
Tout cela va mal finir !
C’est fini !
Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, il me revient, au nom de la commission des finances, de vous présenter les crédits pour 2011 de la mission « Régimes sociaux et de retraite » et du compte spécial « Pensions ». Avant d’entrer dans le détail, dans le contexte actuel du débat qui agi...
Il me revient de vous présenter ce matin, au nom de la commission des finances, les crédits pour 2011 de la mission « Régimes sociaux et de retraite » et du compte spécial « Pensions », ainsi que l'article 100 du projet de loi de finances pour 2011 relatif à la décristallisation des pensions civiles et militaires des anciens combattants ressort...
Cela est vrai à très long terme, et pas avant 2021 en ce qui concerne la SNCF. Pour les prochaines années, le projet de loi de programmation pluriannuelle des finances publiques pour la période 2011-2014 prévoit que la contribution de l'Etat à la mission « Régimes sociaux et de retraite » progressera de 6,03 milliards d'euros en 2011 à 6,24 mil...
L'administration compte actuellement 32 000 bénéficiaires potentiels. Mais je souligne que compte tenu de leur âge élevé, ce nombre risque de diminuer rapidement. C'est pourquoi j'appellerai l'administration à traiter les dossiers de revalorisation dans les meilleurs délais. A l'issue de ce débat, la commission adopte l'amendement proposé par ...
Très bien !
M. Bertrand Auban. Cela ne saurait tarder !
M. Bertrand Auban. Là, vous nous impressionnez !
Deux ans après la réforme du régime spécial de la SNCF, le temps est venu d'en dresser un premier bilan. Lors des auditions organisées par notre commission au printemps dernier dans le cadre du « Rendez-vous 2010 » sur les retraites, nous avons auditionné le 2 juin les directeurs des caisses de retraite de la SNCF et de la RATP, ainsi que les r...
Dans la mission « Régimes sociaux et de retraite » du budget de l'Etat.
Avec Thierry Foucaud.
