Interventions de Bruno Retailleau

Oui !

Le monde change et si nous n'adaptons pas notre modèle, la création française en sortira diminuée. Les décrets Tasca sont vieux d'un quart de siècle. Ils valaient dans un monde où le monopole était entre les mains de quelques diffuseurs, où il n'y avait pas de concurrence mondiale et où la révolution numérique n'avait pas déployé ses effets. No...

Après la labellisation des structures, on nous propose de sur-encadrer l'activité des bénévoles. Le bénévolat, c'est l'essence du civisme. Ne limitons pas à quinze le nombre des représentations autorisées. On ne peut pas tout marchandiser.

Absolument !

Très bien !

Excellent !

L'expression retenue par le rapporteur est la meilleure. Pour avoir présidé un établissement public territorial de bassin, celui d'un affluent de la Loire, je sais que les moulins sont aussi parfois des barrages qu'on appelle des chaussées. Beaucoup ont été construits à l'époque médiévale, voire gallo-romaine. Tous, en revanche, ne méritent pas...

Puisque le rapporteur vient de tracer un cap, ne pourrait-on appeler ses amendements avant les autres, afin de réduire la durée des débats ?

M. Bonnecarrère estimait que la première partie de ce texte manquait de sens. Sur le patrimoine, il comporte même des contresens ! L'État se retire là où son rôle est essentiel et s'investit là où les collectivités territoriales devraient avoir l'initiative. Dans la tradition française, le patrimoine n'est pas seulement la propriété d'une commu...

Nous appuyons les conclusions de la commission d'enquête présidée par Marie-Hélène Des Esgaulx et dont Jacques Mézard fut le rapporteur. Elles débouchent sur les deux textes soumis à notre examen. Ce rapport n'est pas le premier sur le sujet, il s'inscrit dans une réflexion préalable qui lui donne légitimité. C'est le Conseil d'État qui, en 200...

Il est plus logique, pour nous, de voter le rétablissement de la double obligation de discrétion, comme nous le propose le rapporteur, quitte à y revenir en séance. L'amendement n° CULT.4 est adopté.

Madame la présidente, je demande une suspension de séance d’un quart d’heure.

Cet article constitue la reprise d’une proposition de loi dont j’étais l’auteur et qui avait été votée au printemps 2012 à l’unanimité par le Sénat. Je voudrais préciser l’origine de ce dispositif, indiquer pourquoi il me semble important de l’inscrire dans le code civil et enfin expliquer pourquoi le Gouvernement ne pourra pas se tenir quitte...

Il convient de rassurer un certain nombre d’acteurs économiques en expliquant que notre objectif est de mieux établir la sécurité du dispositif. Le préjudice écologique existe, dès lors qu’il a été consacré par la Cour de cassation. Le problème tient à un foisonnement des interprétations et à des contradictions de jurisprudence, auxquels la lo...

Parlons simplement de gravité !

Permettez-moi d'abord de saluer le travail exceptionnel réalisé par notre rapporteur qui n'a disposé que de quelques jours et qui a profondément remanié le texte d'origine. Cette proposition de loi, qui intervient dans un contexte marqué par la série d'attentats qu'a connue l'année 2015, a le mérite de rappeler les liens entre mémoire et civis...

La première suggestion était la bonne, consistant à revenir au texte initial Je souhaite qu'on réserve notre vote pour la séance publique. Nous sommes tous prêts à débattre sereinement des meilleurs moyens d'accroître le civisme.

Je salue la qualité du travail de Mme Mélot dont nous allons suivre l'avis. La révolution numérique ayant en premier lieu affecté l'industrie de la musique, la progression de 34 % du streaming représente une mutation positive. Nous regrettons que le Gouvernement, au lieu de l'accompagner, ait tenté de supprimer la Hadopi. L'augmentation des cré...

De fait.

Très bien !