Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Caroline Cayeux
- Loi de finances pour 2023 (25 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2017 (23 interventions)
- Situation et perspectives des collectivités territoriales (23 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2016 (18 interventions)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (13 interventions)
- Diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne (13 interventions)
- Délimitation des régions et élections régionales et départementales (9 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2015 (9 interventions)
- Liberté de création architecture et patrimoine (9 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (8 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2012 (8 interventions)
- Modernisation de notre système de santé (8 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (8 interventions)
- Accès au logement et urbanisme rénové (6 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (6 interventions)
- Audition de mme caroline cayeux présidente et m. yves le breton directeur général de l'agence nationale de cohésion des territoires (6 interventions)
- Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et le mandat de représentant au parlement européen (5 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (5 interventions)
- Exercice par les élus locaux de leur mandat (4 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (4 interventions)
- échange de vues sur l'avancement de la préparation du rapport de la délégation « les collectivités territoriales actrices de la lutte contre le changement climatique » dans la perspective de sa présentation à l'occasion du congrès des maires 2015 (4 interventions)
- Soutien aux édiles victimes d'agression (4 interventions)
- Contrôle des comptes des comités d'entreprise (3 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (3 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (3 interventions)
- Débat sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement (3 interventions)
- Liberté de la création architecture et patrimoine (3 interventions)
- Maisons d'assistants maternels (3 interventions)
- Table ronde sur l'actualité des collectivités territoriales avec la participation de mm. christophe bouillon président et loïc hervé président délégué de l'association des petites villes de france apvf mme caroline cayeux présidente de villes de france vf et m. michel fournier président de l'association des maires ruraux de france amrf (3 interventions)
- Motion référendaire sur le projet de loi relatif au mariage pour couples de personnes de même sexe (2 interventions)
- Constitution du bureau (2 interventions)
- Audition de m. guillaume gaubert directeur des affaires financières des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche (2 interventions)
- Audition de m. thierry repentin ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage (2 interventions)
- « finances locales à l'horizon 2017 : perspectives » (2 interventions)
- Loi de finances pour 2017 (2 interventions)
- Où va l'état territorial ? le point de vue des collectivités (2 interventions)
- Audition de mme caroline cayeux présidente de l'agence nationale de la cohésion des territoires anct et de m. yves le breton directeur général de l'agence nationale de la cohésion des territoires anct (2 interventions)
- Finances locales (2 interventions)
- Constitution du bureau de la délégation (1 intervention)
- Audition de m. jean bassères candidat proposé par le président de la république à la direction générale de pôle emploi (1 intervention)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (1 intervention)
- Présentation du rapport d'information de m. hervé maurey « les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte » (1 intervention)
- Malades et personnes en fin de vie (1 intervention)
- Dialogue social et emploi (1 intervention)
- Conséquences de la baisse des dotations de l'état (1 intervention)
- Aides personnelles au logement (1 intervention)
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (1 intervention)
- Plfss pour 2017 (1 intervention)
- Audition de mme muriel domenach secrétaire générale du comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (1 intervention)
- Plf pour 2017 (1 intervention)
