Interventions de Catherine Procaccia

Temps de parole écoulé !

Eh oui !

Une minute de dépassement !

Le système PARAFE fonctionne bien et a montré son utilité. Dans la mesure où le passeport est scanné, je présume que les bases de données permettent de rendre ce dispositif tout aussi fiable qu’un passage au guichet, surtout lorsque l’agent, comme je l’ai vu récemment, voyant que le passeport est français, fait passer la personne sans plus d’ex...

Sauf à la montagne…

C’est le bon sens !

Je veux simplement faire remarquer que, si cet amendement était voté par le Parlement, il faudrait informer les futurs acquéreurs de la possibilité d’une augmentation substantielle du montant des impôts.

Ces précisions sur l'historique de la situation sont éclairantes. Le Département ne pourrait-il pas obtenir une dérogation pour établir une taxe locale uniquement sur les occupants le temps d'achever le cadastre, ce qui lui permettrait de renflouer un peu ses caisses ?

Pour régler le problème d'adressage, les maires ne peuvent-ils pas user de leur faculté de donner des noms aux rues et de numéroter les habitations ?

Le drapeau !

Le chlordécone, utilisé comme pesticide de 1972 à 1993 dans les bananeraies contre le charançon, s’est révélé être un polluant organique puissant et persistant. Son emploi a eu des conséquences sanitaires graves et des incidences environnementales importantes, à la fois sur les cultures et sur les milieux aquatiques de la Guadeloupe et de la Ma...

Monsieur le secrétaire d’État, je vous remercie de votre réponse. J’observe que vous êtes indirectement concerné par ce problème, étant donné que vous êtes chargé de la promotion du tourisme. Un certain nombre de touristes s’interrogent quant à cette pollution des sols, même si elle ne concerne qu’un certain nombre de jardins familiaux. Au tra...

Poursuivre la discussion serait inutile : nous avons beaucoup travaillé, présenté des amendements constructifs pour améliorer le texte ; l'Assemblée les a repoussés d'un revers de main. Comment ne pas éprouver un sentiment de frustration ? Inutile de passer deux ou trois jours à discuter alors que nous savons quel sera le sort de nos propositio...

Voyez l'inconstance du Gouvernement ! Depuis trois ans, les incessants changements de la loi ont sapé la confiance des fédérations professionnelles : elles craignent que les aides disparaissent au bout de trois mois. L'apprentissage a besoin de stabilité. Il ne concerne pas seulement des jeunes ; avez-vous des chiffres sur l'âge moyen des appre...

Pouvez-vous rappeler le libellé exact de la saisine ?

Je souhaiterais obtenir quelques précisions sur le « projet 4 %o » de piégeage du carbone par les sols. De quoi s'agit-il exactement ? Quelle serait l'ampleur de ses effets sur l'absorption des gaz à effet de serre ?

La France représente la moitié des emplois de la filière Ariane. Comme cela avait été demandé par le rapport de l'Office en 2012, un comité de concertation État-industrie sur l'espace (CoSpace) a enfin été créé en France en 2013, sous l'impulsion de Mme Geneviève Fioraso. Il a enfin permis la définition d'une politique de filière priorisant les...

L'Europe est la seule zone au monde à lancer des appels d'offre et à ne pas assurer à son industrie ses vols institutionnels. Par comparaison, je note que la NASA a confié, il y a quelques jours, le ravitaillement de la station spatiale internationale (ISS) à l'entreprise SpaceX, sans appel d'offre, pour pouvoir se passer des lanceurs russes.

Il y a deux semaines, je me trouvais, avec trois collègues du groupe interparlementaire d'amitié, en Australie où nous avons rencontré des chercheurs français expatriés, travaillant dans plusieurs domaines. Aucun n'avait l'intention de revenir en France, au grand désespoir de M. Marc Daunis, président de notre délégation. Les raisons qu'ils inv...

Pourrait-on avoir accès à un compte rendu de cette réunion du Bureau ? Même sous forme simplifiée ?