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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Catherine Tasca
12445 interventions trouvées.
L'amendement n° 232 rectifié, présenté par MM. Collomb, Besson et Rebsamen, est ainsi libellé : I. - Après l'alinéa 4 Insérer un alinéa ainsi rédigé : ...° Par dérogation aux alinéas précédents, le département peut adhérer à un groupement de collectivités territoriales intervenant dans le domaine des transports urbains. II. - Alinéas 14 et ...
L'amendement n° 169, présenté par Mmes Borvo Cohen-Seat, Assassi, Mathon-Poinat et Beaufils, M. Voguet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Alinéas 5 à 9 Supprimer ces alinéas. La parole est à Mme Mireille Schurch.
L'amendement n° 444, présenté par MM. Patriat, Sueur, Peyronnet, Bel, Anziani, Bérit-Débat et Berthou, Mme Blondin, MM. Botrel et Boutant, Mmes Bonnefoy, Bourzai et Bricq, M. Caffet, Mme Cartron, MM. Collombat, Daunis, Daudigny et Domeizel, Mme Durrieu, MM. Fichet, Frimat, Guillaume et Jeannerot, Mmes Khiari et Klès, MM. Krattinger, Le Menn, Lo...
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures. La séance est suspendue.
C’est un vrai conte de fées !
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle le débat sur les nanotechnologies, organisé à la demande de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, et de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques. La parole est à M. le président de la commission de l’économie.
La parole est à M. le Premier vice-président de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques.
La parole est à M. Daniel Raoul.
La parole est à M. Christian Gaudin.
La parole est à Mme Marie-Agnès Labarre.
La parole est à Mme Françoise Laborde.
La parole est à M. Alex Türk.
La parole est à M. Louis Nègre.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Nous en avons terminé avec ce débat sur les nanotechnologies.
J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant engagement national pour l’environnement est parvenue à l’adoption d’un texte commun.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 21 juin 2010, à quinze heures et le soir : Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, portant réforme du crédit à la consommation (n° 415, 2009-2010). Rapport de M. Philippe Dominati, fait au nom de la commission spéciale (n...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
