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Les amendements de Catherine Troendle pour ce dossier
59 interventions trouvées.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 22 juillet 2020 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Deux conventions internationales examinées selon la procédure d’examen simplifié : - Projet de loi autorisant l’approbation de l...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, samedi 18 juillet 2020 : À neuf heures trente, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2020, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 624, 2019-2020). Personne ne demande la parole ?… La séan...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 16 juin 2020 : À neuf heures trente : Trente-six questions orales. À quatorze heures trente et, éventuellement, le soir Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, permettant d’offrir des chèques...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 4 mars 2020 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente : Désignation des vingt-trois membres de la mission d’information sur le thème : « Lutte contre l’illectronisme et inclusion numérique » ; D...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 5 février 2020 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente : Sous réserve de son dépôt, examen d’une proposition de création d’une commission spéciale sur le projet de loi d’accélération et de simplific...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 8 janvier 2020 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement À seize heures trente : Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, pour dénoncer et agir contre les violences faites aux femmes en...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 12 décembre 2019 : À dix heures trente : débat sur la situation et le rôle de l’OTAN et sur la place de la France en son sein. De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :
Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, sur la résilience alimentaire des territoires et la sécurité nationale, présentée par Mme Françoise Laborde et plusieurs de ses collègues (texte n° 588, 2018-2019) ; Proposition de loi visant à prévenir le suicide des agriculteurs, présentée par M. Henri Cabanel et ...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 28 novembre 2019 : Suite du projet de loi de finances pour 2020, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 139, 2019-2020). À dix heures cinquante : Mission « Sport, jeunesse et vie associative » et articles 78 unvicies à 78 te...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 26 novembre 2019, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2020, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 139, 2019-2020) ; Suite et de l’examen des articles de la première partie ; Explications de v...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 26 novembre 2019, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2020, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 139, 2019-2020) ; Suite et de l’examen des articles de la première partie ; Explications de v...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 26 novembre 2019, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2020, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 139, 2019-2020) ; Suite et de l’examen des articles de la première partie ; Explications de v...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, samedi 23 novembre 2019, le matin, l’après-midi et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2020, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 139, 2019-2020) ; Suite de l’examen des articles de la première partie. Personne ne dem...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 21 novembre 2019 : De neuf heures à treize heures : Proposition de loi portant diverses mesures tendant à réguler « l’hyper-fréquentation » dans les sites naturels et culturels patrimoniaux, présentée par M. Jérôme Bignon (texte de la commissio...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 5 novembre 2019, à quatorze heures et le soir : Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture après engagement de la procédure accélérée, d’orientation des mobilités (texte n° 730, 2018-2019) ; Projet de loi r...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 8 octobre 2019 : À quatorze heures trente : Éloge funèbre de Philippe Madrelle. À quinze heures quinze et le soir : Projet de loi relatif à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique (procédure accélérée ; texte de la com...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 24 juillet 2019, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadr...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 18 juillet 2019 : À dix heures trente : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’énergie et au climat (texte de la commission n° 658, 2018-2019). À quinze heures : Q...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 3 juillet 2019, à quatorze heures trente et le soir : Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République fédérale d’Allemagne sur la coopération et l’intégration franco-allemandes (procédure accé...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 26 juin 2019, à quatorze heures trente et le soir : Désignation des vingt et un membres de la mission commune d’information sur la sécurité maritime. Suite de la proposition de loi visant à clarifier diverses dispositions du droit élect...
