Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 16 octobre 2018 : À quatorze heures trente : Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique ; Rapport de Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur pour le Sénat (n° 72...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 9 octobre 2018, à quatorze heures trente et le soir : Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la lutte contre la fraude. Projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la jus...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 31 juillet 2018 : À neuf heures trente : vingt-cinq questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi d’orientation et de programmation renforçant la lutte contre les viol...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 24 juillet 2018 : À neuf heures trente : vingt-six questions orales. À quatorze heures trente : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant évolution du logement, de l’aména...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 20 juillet 2018, à dix heures cinq, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant évolution du logement, de l’aménagement et du numériqu...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 13 juillet 2018, à neuf heures trente-cinq et à quatorze heures trente : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 583, 20...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 12 juin 2018 : À quatorze heures trente : Explications de vote, puis vote sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organisme...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 5 juin 2018 : De quatorze heures trente à quinze heures trente : explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour un nouveau pacte ferroviaire. De quinze heures tr...

À dix-huit heures, débat sur le transport fluvial à la suite de la présentation du rapport du Conseil d’orientation des infrastructures du 1er février 2018. Le soir, débat sur les conclusions du rapport Sécurité routière : mieux cibler pour plus d ’ efficacité. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 30 mai 2018, à seize heures et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour un nouveau pacte ferroviaire (n° 435, 2017-2018) ; Rapport de M. Gérard Cornu, fait au no...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 9 mai 2018, à quatorze heures trente : Débat sur l’Union européenne face aux défis de la sécurité, des migrations et des frontières. Débat sur l’Union européenne face aux défis de la compétitivité, de l’innovation, du numérique et de l’intelligence...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 10 avril 2018 : À quatorze heures trente : Explications de vote puis vote sur le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2017–157 du 9 février 2017 étendant et adaptant à la Polynésie française certaines dispositions du livre IV du code de commerce re...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 10 avril 2018 : À quatorze heures trente : Explications de vote puis vote sur le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2017–157 du 9 février 2017 étendant et adaptant à la Polynésie française certaines dispositions du livre IV du code de commerce re...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 14 février 2018, à quatorze heures trente et le soir : Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d’habilitation à prend...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 30 janvier 2018, à quatorze heures trente et le soir : Proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux (n° 717, 2016-2017) ; Rapport de M. Didier Mandelli, fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et d...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 25 janvier 2018, à dix heures trente, quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : 1. Quatre conventions internationales examinées selon la procédure d’examen simplifié : - Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gou...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 28 novembre 2017, à quatorze heures trente : Projet de loi de finances pour 2018, adopté par l’Assemblée nationale (n° 107, 2017-2018) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 108...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 14 novembre 2017 : De quatorze heures trente à seize heures quinze : nouvelle lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2017 (n° 84, 2017-2018). À seize heures quarante : hommage à Georges Clemenceau. À seize heures quarante-cinq...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 14 novembre 2017 : De quatorze heures trente à seize heures quinze : nouvelle lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2017 (n° 84, 2017-2018). À seize heures quarante : hommage à Georges Clemenceau. À seize heures quarante-cinq...