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320 interventions trouvées.

Merci, Madame la présidente. Madame la ministre, avant de vous écouter, j'aimerais vous poser quelques questions. Comment valoriser au mieux l'équipe de France féminine de football dans le cadre du Mondial ? Nous pensons notamment à la problématique des droits télévisés et à l'enjeu de la retransmission des matchs à la télévision, c'est le « ...

Je regrette ce vote, mais puisqu’il faut bien avancer dans le débat, je vous propose un amendement de repli. Cette taxe n’est pas satisfaisante, nous en sommes d’accord, puisqu’elle va pénaliser le secteur touristique. Augmenter la taxe de séjour dans les établissements hôteliers, c’est envoyer un très mauvais signal à un secteur économique qu...

Cet amendement vise à doter l’association « Patrimoine maritime et fluvial » de moyens supplémentaires pour l’accomplissement de sa mission de service public, à hauteur de 25 000 euros par an. Reconnue comme organisme compétent en matière culturelle et historique maritime, l’association PMF est le représentant officiel du ministère de la cultu...

Mes chers collègues, j’espère que vous serez aussi sensible que moi à l’argument qu’a mis en avant Philippe Dominati. Nous touchons du doigt les conséquences de la suppression de la réserve parlementaire, au-delà de la théorie. On le voit, certaines petites associations, dont vous avez d’ailleurs souligné le travail remarquable, monsieur le min...

Je souscris totalement aux propos de Laurence Rossignol, mais comme l'a indiqué Laure Darcos, des articles de presse se font l'écho de paroles de prostituées qui affirment jouer le rôle d'amante, voire de psychologue, auprès de clients qui ne trouveraient plus leur épanouissement sexuel dans leur couple. De tels articles légitiment au sein du p...

Un des points évoqués par les syndicats est une rationalisation de l'espace de travail, ainsi qu'un déménagement du siège historique place de la Bourse.

La loi du 31 mai 1990 relative à la mise en œuvre du droit au logement prévoit que le plan départemental d’action pour l’hébergement et le logement des personnes défavorisées prenne en compte « les besoins des personnes victimes de violences au sein de leur couple ou de leur famille, menacées de mariage forcé ou contraintes de quitter leur loge...

Si le nombre de femmes adultes mutilées vivant en France est imprécis, l’INED l’Institut national d’études démographiques, estimait en 2004 qu’il s’établissait entre 42 000 et 61 000 personnes. Les mutilations génitales féminines, dont l’excision est la forme la plus connue, portent gravement atteinte à l’intégrité physique et psychosexuelle d...

Je ne saurais mieux défendre cet amendement identique. Maryvonne Blondin a, avec Marta de Cidrac, qui a dû partir avant de pouvoir défendre cet amendement, rendu un rapport d’information sur les mutilations sexuelles féminines, dont nous vous recommandons la lecture, mes chers collègues, tellement il est intéressant et fourni.

Je souscris aux propos d’Arnaud Bazin. J’ai bien entendu, aussi, ce qu’a dit Michel Raison. Il ne saurait être question de faire d’amalgame, ce serait totalement contre-productif. Je comprends les inquiétudes de Daniel Gremillet. Mais on ne peut juger les actions de toutes les associations de protection animale, qui font un travail indéniable ...

L’utilisation de systèmes d’élevage en cage pour les poules pondeuses est aujourd’hui perçue de façon négative, affaiblissant la confiance des consommateurs dans les filières d’élevage françaises. Et pour cause, dans certains élevages, les poules sont détenues dans des conditions incompatibles avec les impératifs biologiques de leur espèce, con...

Cet amendement procède du même esprit que l’amendement précédent sur l’élevage avicole ; il faut être logique. En complément de ce que vient de dire mon collègue, je veux souligner le taux de mortalité très haut des lapins élevés dans ces cages si exiguës – la référence à la feuille de papier A4 est marquante –, puisque 30 % des lapins décèden...

Il semble pour le moins préjudiciable et aberrant que, pour des opérateurs exerçant aux postes d’abattage, l’obtention d’un certificat d’aptitude, pourtant prévue par la réglementation, ne soit pas, encore aujourd’hui, effectivement exigée. À ce défaut courant de formation initiale s’ajoute l’absence de formation continue. Pourtant, le règleme...

S’agissant du contrôle vidéo en abattoir, je ne comprends toujours pas de quoi nous avons peur. De gros problèmes ont été identifiés dans environ 30 % des abattoirs. Nous nous accordons tous sur le fait que le consommateur a besoin d’être rassuré. Le consommateur averti devient un citoyen consommateur, un « consommacteur ». La consommation de v...

Sensible à vos arguments, monsieur le ministre, à ceux de mes collègues Daniel Gremillet, Michel Raison, avec lesquels nous en avons débattu, sensible à l’avis défavorable de la commission, je vais retirer l’amendement. Je formulerai néanmoins trois remarques. D’abord, les élus locaux que nous sommes connaissent les difficultés, souvent idéolo...

Cet amendement propose de fixer un niveau d’ambition élevé pour le service d’abattage d’urgence, tout en limitant les contraintes pour les abattoirs : les horaires iraient de 5 heures à 17 heures, au lieu de 5 heures à 20 heures, et les jours concernés ne seraient que les jours ouvrés, plutôt que 365 jours par an. Les accidents touchent chaque...

Votre rapport lance une réflexion quasi philosophique sur la société dans laquelle nous souhaitons vivre demain. Je suis particulièrement sensible à vos propositions concernant la nécessité d'apprendre à se servir des outils numériques et d'apprendre à s'en passer. Le numérique soulève des enjeux d'égalité : à Paris, il y a en moyenne sept écra...