Interventions de Chantal Jouanno

D’autres orateurs siégeant sur différentes travées de la Haute Assemblée l’ont déjà indiqué, la pollution de l’air est le mal de ce siècle. Il s’agit d’un problème non seulement social – cette pollution est particulièrement inégalitaire –, mais aussi économique – M. Vall en a rappelé le coût pour la nation – et sanitaire – en 2030, environ 50 ...

Monsieur le secrétaire d’État, vous n’avez pas répondu à mes questions. Si la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, Ségolène Royal, avait été présente, peut-être aurait-elle pu répéter qu’elle ne désire pas de modification de la fiscalité. Quoi qu’il en soit, le problème reste entier. Monsieur le président, permette...

Cet amendement vise à préciser les missions de l’ANSES, en lui confiant notamment, et de manière explicite, une « mission de veille et de vigilance en matière de radiofréquences ». Cette définition des missions serait plus large que celle que prévoit la rédaction de l’article, qui cible spécifiquement l’étude de l’électro-hypersensibilité. Or ...

Je reste sur la même ligne, monsieur le rapporteur !

Il s’agit d’un amendement auquel je tiens beaucoup, qui vise à l’interdiction pure et simple de toute publicité pour des téléphones mobiles sans « kit oreillettes ». Les conclusions du rapport du l’ANSES sont extrêmement claires. Elles invitent à la vigilance sur deux types de publics à risques : les utilisateurs intensifs, c’est-à-dire, je le...

Mme Chantal Jouanno. Vous voyez que je ne change pas d’avis, monsieur le rapporteur !

Je ne vous sens pas très convaincu, monsieur le rapporteur !

Là encore, monsieur le rapporteur, cet amendement vous rappellera quelques souvenirs, puisqu’il vise tout simplement à interdire l’utilisation du téléphone portable dans les écoles maternelles et élémentaires, ainsi que dans les collèges. Mes chers collègues, lorsque nous avons discuté le projet de loi Grenelle II dans cet hémicycle, vous avez...

Non !

Je veux bien que l’on se cache derrière la procédure, mais vous savez bien que, quand on dépose un amendement, on ne connaît pas exactement les amendements rédigés par nos collègues. Vous conviendrez que les deux amendements en question n’ont rien à voir entre eux. Il s’agit, d’un côté, d’éteindre des appareils lorsqu’ils ne sont pas utilisés p...

Quand nous examinerons votre amendement, madame la présidente, nous en reparlerons !

Cette disposition fait suite à l’amendement n° 11 rectifié, qui visait à prévoir une mission de veille et de vigilance en matière de radiofréquences. En effet, il ne m’avait pas semblé nécessaire de mentionner explicitement que l’ANSES devait régulièrement rendre un rapport sur l’électro-sensibilité. À l’inverse, cet amendement vise à ce que l...

Ne donnons pas, au travers de nos débats, le sentiment que les antennes relais posent un problème sanitaire ! Comme cela vient d’être mentionné par mon collègue, aucun élément scientifique – consensuel en tout cas – ne permet aujourd'hui de l’attester. Plutôt que de traiter de la seule question des antennes relais, il conviendrait plutôt d’éval...

Monsieur le Président, vous avez publié un livre blanc sur les énergies marines, et je suis étonnée de constater que vous êtes réservé sur les hydroliennes : nous avons pourtant un potentiel conséquent au large du raz Blanchard ! L'appel à manifestation d'intérêt (AMI) a pris du retard : comment faire pour débloquer ce dossier ? L'énergie ther...

Monsieur le Président, vous avez publié un livre blanc sur les énergies marines, et je suis étonnée de constater que vous êtes réservé sur les hydroliennes : nous avons pourtant un potentiel conséquent au large du raz Blanchard ! L'appel à manifestation d'intérêt (AMI) a pris du retard : comment faire pour débloquer ce dossier ? L'énergie ther...

L'avis de l'Anses doit être le socle de notre raisonnement. La proposition de loi se focalise sur la téléphonie mobile, or il faudrait prendre en compte l'ensemble des radiofréquences. Le législateur serait d'ailleurs fondé à demander une cartographie de celles-ci. Les points atypiques doivent être appréhendés toutes radiofréquences confondues ...

Nous nous abstiendrons également, faute d'avoir pu échanger avec l'Anses. L'amendement n° 1 est adopté.

Les élus locaux de notre groupe sont favorables à une information préalable. Nous voterons contre l'amendement.

Vous accepterez donc nos amendements !

Nous voterons cet amendement, qui est conforme à l'avis de l'Anses. L'amendement n° 13 est adopté.