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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 381 rectifié, présenté par M. Calvet, Mme Lamure, M. Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ainsi libellé : Alinéa 29 Compléter cet alinéa par les mots : sauf décision contraire de l’assemblée générale La parole est à M. Jean-Claude Lenoir.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, pour explication de vote.
L'amendement n° 381 rectifié est retiré. Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 778 ?
Je mets aux voix l'amendement n° 778.
Je mets aux voix l'amendement n° 666 rectifié.
L'amendement n° 382 rectifié bis, présenté par M. Calvet, Mme Lamure, M. Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ainsi libellé : Après l’alinéa 29 Insérer trois alinéas ainsi rédigés : ...° Après l’article 18, il est inséré un article 18 bis ainsi rédigé : « Art. 18 bis. - Par dérog...
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 12.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 382 rectifié bis.
L'amendement n° 259 rectifié bis, présenté par MM. Dubois et Tandonnet, Mme Gourault et MM. Marseille et J. L. Dupont, est ainsi libellé : Après l’article 13 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article L. 222-5 du code de l’action sociale et des familles est complété par un alinéa ainsi rédigé : « La prise en charge des f...
L'amendement n° 445, présenté par MM. Fouché, Laufoaulu, B. Fournier, Bécot, Doligé, Grosdidier, Fleming, Lefèvre, Portelli, Houel, Doublet, D. Laurent, G. Bailly, Pierre, Beaumont, Lecerf, Bourdin et Leleux, est ainsi libellé : Alinéa 32 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Les prestations de gestion courantes sont également ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Fouché, l'amendement n° 445 est-il maintenu ?
La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote.
