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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Madame Lipietz, l’amendement n° I-343 est-il maintenu ?
La parole est à M. Georges Patient, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Marini, pour explication de vote.
Monsieur Collin, l'amendement n° I-83 est-il maintenu ?
La parole est à Mme Chantal Jouanno, pour explication de vote.
L'amendement n° I-83 est retiré.
La parole est à Mme Laurence Rossignol, pour explication de vote.
Je suis donc saisi d’un amendement n° I-83 rectifié, présenté par M. Marini, et dont le libellé est strictement identique à celui de l’amendement n° I-83. Vous avez la parole pour le défendre, monsieur Marini.
Je mets aux voix l'amendement n° I-343.
L'amendement n° I-270, présenté par Mme Jouanno, est ainsi libellé : Après l'article 13 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : À la septième ligne de la dernière colonne du tableau du B du 1 de l'article 266 nonies du code des douanes, les mots : « 51, 89 (53, 39 en 2009, 107, 2 en 2011 et 160, 8 à compter du 1er janvier 2012) ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° I-83 rectifié est retiré. La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix l'amendement n° I-270.
Monsieur Collin, l'amendement n° I-84 est-il maintenu ?
L’amendement n° I-46 rectifié bis, présenté par M. Husson, Mmes Keller et Sittler, MM. Milon, P. Leroy, Grignon et Lefèvre, Mmes Deroche et Primas et MM. Türk, Lorrain, Bernard-Reymond et Gaillard, est ainsi libellé : Après l’article 13 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le premier alinéa de l’article 266 undecies du...
L'amendement n° I-84 est retiré. L'amendement n° I-143, présenté par M. Foucaud, Mme Beaufils, M. Bocquet et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l'article 16 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après le IV de l’article 235 ter ZE du code général des impôts, il est inséré un IV ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
