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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à M. Albéric de Montgolfier, pour explication de vote.
L'amendement n° I-314, présenté par Mme Bouchoux, M. Gattolin, Mme Blandin, M. Placé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l'article 14 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après le 2 de l'article 200 A du code général des impôts, il est inséré un 2 ter ainsi rédigé : « 2 ter. Lorsque les gain...
La parole est à M. Jacques Gautier, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Yvon Collin, pour explication de vote.
La parole est à M. Thierry Foucaud, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Vincent Delahaye, pour explication de vote.
Monsieur le ministre, levez-vous le gage sur cet amendement n° I-431 rectifié ?
La parole est à M. Éric Bocquet, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Marini, pour explication de vote.
Il s’agit donc de l’amendement n° I-431 rectifié bis. Je le mets aux voix.
Madame Lipietz, l'amendement n° I-314 est-il maintenu ?
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 18. L'amendement n° I-352 rectifié, présenté par MM. Zocchetto, Dubois, Merceron, Marseille et Jarlier, Mme Létard, M. Guerriau et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Après l’article 18 Insére...
L'amendement n° I-314 est retiré.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° I-198 est présenté par MM. de Montgolfier et du Luart, Mmes Des Esgaulx, Cayeux et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire. L'amendement n° I-245 est présenté par MM. Adnot, Masson, Türk, Darniche et Bernard-Reymond. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Supp...
La parole est à M. Vincent Delahaye, pour explication de vote.
L'amendement n° I-245 n'est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur l'amendement n° I-198 ?
