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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Monsieur de Montgolfier, l’amendement n° I-16 rectifié est-il maintenu ?
Quel est l’avis de la commission ?
Les amendements n° I-16 et I-208 sont retirés. Je mets aux voix l'amendement n° I-61.
Je mets aux voix l'amendement n° I-60.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'article 15, modifié.
La parole est à M. André Gattolin.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures quarante-cinq. La séance est suspendue.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° I-357.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° I-64 est présenté par M. Marini. L'amendement n° I-355 est présenté par Mme Morin-Desailly et M. Roche. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Alinéa 6 Rédiger ainsi cet alinéa : 2° Le dernier alinéa est sup...
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, pour présenter l'amendement n° I-355.
L'amendement n° I-356, présenté par Mme Morin-Desailly et M. Roche, est ainsi libellé : Alinéa 6 Compléter cet alinéa par les mots : et le taux : « 70 % » est remplacé par le taux : « 90 % ». La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, pour explication de vote sur les amendements identiques n° I-64 et I-355 ?
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
Le règlement ne permet qu’une seule explication de vote par amendement et vous êtes déjà intervenue, madame Morin-Desailly.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-64 et I-355.
