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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à M. Richard Yung.
Le sous-amendement n° 79, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 3 de l’amendement Rédiger comme suit cet alinéa : … Pour chacun des exercices de la période de la programmation, les perspectives de recettes, de dépenses et de solde des régimes complémentaires de retraite et de l’UNEDIC exprimées selon les conventions de la ...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 79.
Je mets aux voix l’amendement n° 5, modifié.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 24, présenté par Mme Beaufils, MM. Foucaud, Bocquet et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéas 5, 6, 7, 9 et 10. Supprimer ces alinéas. La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin.
L'amendement n° 67 rectifié, présenté par M. Leconte, Mme M. André, MM. Berson, Botrel et Caffet, Mme Espagnac, MM. Frécon, Germain, Haut, Hervé, Krattinger, Massion, Miquel, Patient, Patriat, Rebsamen, Todeschini et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Après l'alinéa 6 Insérer un alinéa ainsi rédigé : ...° Le ...
L'amendement n° 48, présenté par MM. Placé, Gattolin et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l'alinéa 8 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …° Les hypothèses ayant permis l'estimation des effets de la conjoncture sur les dépenses et les recettes publiques, et notamment les hypothèses d'élasticité à la conjoncture des diff...
L’amendement n° 1, présenté par MM. Delahaye et Arthuis, est ainsi libellé : Alinéa 9 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Ces modalités sont au préalable validées par les commissions des finances de l'Assemblée nationale et du Sénat. La parole est à M. Vincent Delahaye.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote sur l'amendement n° 24.
Je mets aux voix l’amendement n° 24.
Je mets aux voix l’amendement n° 67 rectifié.
La parole est à M. Alain Bertrand.
Je mets aux voix l'amendement n° 48.
La parole est à M. Vincent Delahaye, pour explication de vote sur l'amendement n° 1.
La parole est à M. Philippe Marini, pour explication de vote.
Monsieur Delahaye, êtes-vous sensible à cette nouvelle sollicitation ?
