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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard.
Je mets aux voix l'amendement n° 95 rectifié.
L'amendement n° 48 est retiré. L'amendement n° 94 rectifié bis, présenté par MM. Mézard, Tropeano, Mazars, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Chevènement, Collin, Collombat et Fortassin, Mme Laborde et MM. Requier et Amoudry, est ainsi libellé : Après l'alinéa 36 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Le contrat à durée déterminée saisonnier...
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 66, présenté par Mmes Pasquet, Cohen et David et MM. Watrin et Fischer, est ainsi libellé : Alinéa 54 1° Après le mot : handicapées insérer les mots : ou dépendantes 2° Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Un décret prévoit notamme...
Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° 27, présenté par M. S. Larcher, est ainsi libellé : Alinéa 54 Après les mots : personnes handicapées insérer les mots : et aux personnes âgées dépendantes Cet amendement n'est pas soutenu.
Il s’agit donc de l’amendement n° 119, présenté par M. Jeannerot, au nom de la commission des affaires sociales. Vous avez la parole pour le présenter, monsieur le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement sur les amendements n° 66 et 119 ?
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 66 ?
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
Madame Cohen, l'amendement n° 66 est-il maintenu ?
La parole est à Mme Isabelle Debré, pour explication de vote.
La parole est à M. André Trillard, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
