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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à M. André Trillard.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l’amendement n° 66.
Je mets aux voix l’amendement n° 119.
L’amendement n° 67, présenté par MM. J. Gillot, Tuheiava, S. Larcher, Patient, Cornano, Desplan, Mohamed Soilihi, Antoinette et Antiste, Mme Claireaux et M. Vergoz, est ainsi libellé : I. - Après l’alinéa 55 Compléter cet article par un II ainsi rédigé : II. - Dans le délai d’un an après la promulgation de la présente loi, le Gouvernement re...
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Gillot, l’amendement n° 67 est-il maintenu ?
La parole est à Mme Jacqueline Gourault, pour explication de vote.
L’amendement n° 67 est retiré. La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote sur l’article.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à Mme Isabelle Pasquet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Génisson, pour explication de vote.
Veuillez conclure, chère collègue !
La parole est à M. le rapporteur.
Je vous demande de bien vouloir conclure, chère collègue !
