Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour explication de vote.
L'amendement n° 205 est retiré. L'amendement n° 90, présenté par M. Cornu, Mme Lamure, MM. Hérisson, César et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ainsi libellé : Alinéas 56 et 57 Remplacer ces alinéas par un paragraphe ainsi rédigé : … – La première phrase du deuxième alinéa du I de l’article 15 de la même loi est c...
L'amendement n° 46 est retiré. L'amendement n° 43 rectifié, présenté par Mmes Schurch et Didier, MM. Le Cam, Vergès et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l'article 1er ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le Gouvernement remet au Parlement, dans un délai de six mois suivant...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 90.
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour explication de vote.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les amendements n° 31 et 203 sont identiques. L'amendement n° 31 est présenté par Mmes Schurch et Didier, MM. Le Cam, Vergès et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. L'amendement n° 203 est présenté par MM. Labbé et Dantec, Mmes Aïchi, Archimbaud,...
La parole est à M. Joël Labbé, pour présenter l'amendement n° 203.
L'amendement n° 203 est retiré. L'amendement n° 80 rectifié, présenté par M. Cornu, Mme Lamure et MM. Hérisson et César, est ainsi libellé : Alinéas 65 et 66 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Gérard Cornu.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Didier, l'amendement n° 31 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 31.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 80 rectifié.
