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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à M. le président de la commission.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Philippe Bas, pour explication de vote.
Je vous donne acte de votre rappel au règlement, mon cher collègue. La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou, pour un rappel au règlement.
Je mets aux voix l'amendement n° 39. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable et que l'avis du Gouvernement est favorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 17 : Le Sénat n'a pas adopté. Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 5 rectifié, présenté par MM. Collombat, Bertrand, C. Bourquin et Collin, Mme Escoffier et MM. Requier, Tropeano et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 2 Rédiger ainsi cet alinéa : 1° Le ...
Je vous donne acte de votre rappel au règlement, mon cher collègue. La parole est à M. Michel Le Scouarnec, pour un rappel au règlement.
Je vous donne acte de votre rappel au règlement, mon cher collègue. La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, pour un rappel au règlement.
Mes chers collègues, si vous pouviez éviter les interruptions à cette heure tardive !
L'amendement n° 12 rectifié bis, présenté par MM. Maurey et Deneux et Mmes Goy-Chavent et Morin-Desailly, est ainsi libellé : Alinéa 2 Rédiger ainsi cet alinéa : 1° Après les mots : « peut être abaissé », la fin du 1° est ainsi rédigée : « à 4500 habitants par la commission départementale de la coopération intercommunale, par une déli...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Mes chers collègues, après avoir donné acte à Mme Gonthier-Maurin de son rappel au règlement, je vous prie de limiter vos interventions à ce qui relève strictement d’un rappel au règlement. La parole est à M. Claude Domeizel, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote sur l’amendement n° 5 rectifié.
Je vous donne acte de votre rappel au règlement, mon cher collègue. La parole est à M. le ministre.
