Interventions de Charles Guené

La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote.

La parole est à M. Hervé Maurey, pour explication de vote.

Je mets aux voix l’amendement n° 5 rectifié bis.

Je mets aux voix l’amendement n° 12 rectifié bis.

Je mets aux voix l’article 4.

La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, sur l’article.

La parole est à M. Pierre Jarlier, sur l’article.

Mes chers collègues, vous avez demandé à entendre M. le ministre ; je vous invite donc à l’écouter.

Mes chers collègues, avant de donner la parole à M. Courteau, je dois vous dire que, compte tenu du rythme de la discussion, nous ne pourrons pas terminer l’examen de ce texte au cours de cette séance, que je vais probablement lever vers quatre heures.

Nous avons tenté d’achever la discussion du texte cette nuit, mais le rythme d’examen n’est pas suffisant. Peut-être parviendrons-nous à aller au bout de l’article 5 avant d’arrêter nos travaux. La parole est à M. Roland Courteau, sur l’article.

Mes chers collègues, avant de donner la parole à M. Philippe Bas, je tiens à vous dire qu’on me demande d’essayer de prolonger la séance jusqu’à quatre heures et demie.

Mon seul objectif, c’était d’essayer d’en finir ce soir.

Sinon, le débat reprendra demain à quatorze heures trente. La parole est à M. Philippe Bas, sur l’article.

La parole est à M. Hervé Maurey, sur l’article.

La parole est à M. le rapporteur.

La parole est à M. le président de la commission des finances.

Cela étant, le reste de la proposition de loi subsiste et le dossier de séance doit être modifié en conséquence. Je vous propose donc que nous suspendions nos travaux, pour les reprendre à vingt-deux heures vingt.

M. le président. Monsieur le sénateur, c’est à moi qu’il appartient de mener les débats. M. Sueur aura tout le loisir de s’exprimer lorsque la séance sera reprise.

La parole est à M. le ministre.

Aux termes de l’article 45, alinéa 4, du règlement du Sénat, l’irrecevabilité est admise de droit et sans débat si elle est affirmée par la commission des finances. La parole est à Mme la présidente de la commission.