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Bien sûr, et tout était consigné dans le code de l’urbanisme !
Je défendrai cet amendement au nom de mon collègue Antoine Lefèvre, qui pensait pouvoir le présenter bien en amont de ce débat. La quatrième loi de finances rectificative pour 2010 a institué une nouvelle taxe d’urbanisme applicable aux piscines, dont le consommateur final est redevable et qui s’appliquera dès le 1er mars 2012. Cette nouvelle...
Non, je le retire, monsieur le président.
Je crois que oui : il faut que l’eau aille à l’eau !
Très bien !
Le Gouvernement a raison !
Ayant cosigné cet amendement, je le soutiens évidemment. Ce sujet est très important. En 2008, j’ai été le rapporteur du projet de loi portant réforme portuaire, qui fut ensuite adopté conforme par l’Assemblée nationale. J’ai souvent regretté que la partie relative au transport fluvial ne soit pas à la hauteur de ce qui serait souhaitable. Le ...
Très bien !
C’est déjà bien assez difficile !
Quel gâchis !
Encore !
Je soutiens les amendements présentés par nos collègues Détraigne et Daudigny. Je ne comprends pas que l’on puisse affirmer que le bioéthanol serait plus polluant que d’autres carburants et que sa production est très énergivore : c’est totalement faux !
Des campagnes tendent à accréditer cette idée erronée. J’ignore ce qui motive cette vague d’opposition, car, comme vient de le dire notre collègue Détraigne, des progrès extraordinaires sont accomplis pour améliorer la performance du bioéthanol. Il faut donc que l’État apporte son soutien au développement de cette filière, y compris en vue de ...
C’est le bon sens !
C’est logique !
C’est un très bon amendement !
Je dirais même plus : dans l’irréel !
Ah !
Tout à fait !