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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Cambon
3177 interventions trouvées.
Vous l’avez bien cherché !
Merci de vous préoccuper de nous !
Vous n’avez qu’à changer le règlement !
Absolument !
Vos problèmes de déménagement ne nous intéressent pas !
Respectez le règlement !
On ne va pas recommencer ! C’est dingue ! Il ne comprend rien !
Sept minutes pour nous raconter son déménagement !
Cet amendement vise à garantir une certaine continuité, en prévoyant que le régime de TVA dont bénéficiait La Poste lorsqu'elle était un EPIC continuera de s'appliquer lorsqu’elle aura été transformée en société anonyme.
Cet amendement tend à apporter une rectification juridique. Une loi ne peut pas prévoir la nomination du président de La Poste par décret en conseil des ministres. Il s’agit effectivement d’une compétence du législateur organique, qui l’a lui-même délégué au pouvoir réglementaire, de sorte que seul un décret peut ici décider de la nomination en...
Remettez ça au 1er janvier !
Continuez à faire des vœux !
Delanoë n’a qu’à faire pareil !
Vos propos ! Continuez à faire des vœux !
Delanoë n’a qu’à se battre !
Faites des vœux !
Oui !
Mais non !
Quelle démonstration…
M. Christian Cambon. Monsieur Frimat, M. Patient n’est pas là. Pourquoi présentez-vous cet amendement ?
