Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Cambon
3177 interventions trouvées.
De surcroît, vous venez présenter un bon budget. Le groupe de l'UMP le votera bien évidemment avec beaucoup de détermination et de plaisir. (Applaudissements sur les travées de l'UMP et de l'UC-UDF, ainsi que sur certaines travées du RDSE.)
Très bien !
Courage, fuyons !
Très bien !
Eh bien !
Rappel historique salutaire !
Pourquoi ne l'avez-vous pas fait, alors !
Cruel !
Très bien !
L'article 5 de la loi TEPA du 21 août 2007 instaure un crédit d'impôt pour les intérêts d'emprunt immobilier liés à l'acquisition de la résidence principale. Ce crédit d'impôt, à raison des cinq premières annuités, est égal à 20 % du montant des intérêts payés, dans la limite annuelle de 3 750 euros pour une personne seule et de 7 500 euros pou...
Oui, madame la présidente, je l'accepte.
Voilà !
A 90 % !
C'est vrai !
Il s'agit d'un amendement d'harmonisation autant que de simplification. Lorsque la Ville de Paris décide de fixer, sur les propriétés des riverains de la voie publique, des équipements nécessaires à l'éclairage public, à la signalisation routière ou à l'installation des câbles électriques pour les transports en commun, elle bénéficie des dispo...
C'est un peu confus !
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, en 2006, lors de son audition devant la commission des relations internationales de la Chambre des représentants des États-Unis, M. Ronald K. Noble, secrétaire général d'Interpol, déclarait : « La contrefaçon est une activité criminelle à part entière qui n'est pas en pé...
J'espère que cet amendement donnera lieu à une discussion moins longue que le précédent, bien que cette dernière ait été tout à fait passionnante. Pour garantir au texte que nous nous apprêtons à voter toutes les chances de succès, il convient de donner aux agents en charge de diligenter les procédures et les enquêtes des moyens suffisants, no...
Cet amendement procède du même esprit que le précédent. Cette fois, il est proposé d'étendre la procédure de consignation sans autorisation judiciaire aux marchandises présentées sous une marque susceptible d'être contrefaisante. À vrai dire, l'article 9 de la loi de 1989 permet d'utiliser la procédure de consignation sur autorisation judiciai...
