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Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 177 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, avant l'article 38.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
Mes chers collègues, par lettre en date de ce jour, le Gouvernement m'a informé qu'il modifiait l'ordre du jour des séances du mardi 20 décembre, après-midi et soir, et du jeudi 22 décembre. L'ordre du jour des prochaines séances s'établit donc comme suit : Demain, jeudi 15 décembre, matin, après-midi, après les questions d'actualité, et le s...
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, ma chère collègue. Je confirme que la conférence des présidents se réunira mardi 20 décembre à onze heures. Elle nous permettra de fixer le nouvel ordre du jour et, éventuellement, de commenter l'ordre du jour des séances passées.
L'ordre du jour appelle la déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, préalable au Conseil européen des 15 et 16 décembre 2005. Avant de donner la parole à M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, je me félicite avec vous tous, mes chers collègues, qu'un débat préalable au Conseil européen soit organisé dans notre assem...
Comme nous le savons tous, le sommet qui se tiendra demain et après-demain sera décisif pour tracer les perspectives d'avenir de l'Union européenne et définir les grandes enveloppes financières de son action dans les prochaines années. Il revêtira une dimension particulière au regard tant des conséquences de l'élargissement que de l'avenir, not...
Monsieur le ministre, la conférence des présidents a accepté d'inscrire ce débat aujourd'hui à son ordre du jour, dans l'intérêt de l'information du Sénat tout entier. Pour autant, je souhaite que cela ne constitue pas un précédent et que nous prenions par la suite le temps nécessaire pour débattre des sujets européens, qui sont particulièremen...
La parole est à M. le président de la commission des affaires étrangères.
La parole est à M. le président de la délégation du Sénat pour l'Union européenne.
La parole est à M. Jean François-Poncet.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
La parole est à M. Bruno Retailleau.
La parole est à M. Robert Bret.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
Mes chers collègues, comme vous le savez, le bureau du Sénat s'est réuni ce matin. Il a notamment, conformément à la demande présentée par les six présidents de commission permanente, autorisé la désignation d'une mission d'information commune sur le bilan et les perspectives d'avenir des politiques conduites envers les quartiers en difficulté...
Mes chers collègues, je vous rappelle que nous avons mis à l'ordre du jour de demain, à la demande de M. Hubert Haenel, président de la délégation pour l'Union européenne, le débat européen préalable au Conseil européen des jeudi 15 et vendredi 16 décembre 2005. Par ailleurs, nous avons prévu pour demain soir le début de l'examen du projet de ...
