Interventions en commissions de Claude Domeizel

Au risque de sortir du coeur de métier de votre ministère, je tiens à évoquer le patrimoine immobilier qu'il doit gérer. Quelles leçons tirez-vous de l'expérience menée à l'université d'Aix-Marseille ?

Merci, Madame la Ministre, de nous avoir fait part de vos préoccupations sur le décrochage, révélateur d'un échec de notre éducation, le plus souvent lié à l'orientation. Je n'aime pas le mot « décrocheur » qui devrait désigner le responsable du décrochage. J'avais évoqué avec votre prédécesseur un sujet tabou, qui ne cesse de m'inquiéter : la...

Je découvre aujourd'hui l'existence des EPCC. Quel est le statut de leurs personnels ? Comment s'articule l'existence de ces établissements avec le regroupement de communes en communautés de communes ou d'agglomérations ?

Je suggère de remplacer le mot « pourtant » par l'expression « reconnues », de façon à en renforcer le propos.

Quels remèdes doivent être administrés pour corriger les dérives ? Existent-ils ?

Pouvez-vous nous dire quel accueil est réservé par les familles au dispositif, et, par ailleurs, quelle est la répartition géographique des « cordées de la réussite » ?

Je comprends la colère de notre collègue. Même si je suis persuadé que l'absence de l'agenda du jour n'est qu'un oubli, puisque notre réunion figure bien sur le dérouleur télévisuel, reste que nos moyens devraient être identiques à ceux des autres délégations, c'est une évidence ! Je suis convaincu, comme Mme Tasca et Mme Archimbaud, qu'il fau...

Il est un autre thème sur lequel nous devrons un jour nous pencher : la fonction publique en outre-mer. Nous sommes tous attachés au service public, et qui dit service public dit fonction publique. Il faut aborder ce sujet sans tabou et dans toutes ses facettes : recrutement, promotion, formation, retraites, etc. Je serais prêt à m'en occuper.

Il faudrait cependant ménager un peu de souplesse à ce principe de double parité, y compris dans la désignation des rapporteurs. Car dans l'hypothèse, qui pourrait bien se vérifier, où les représentants élus outre-mer seraient tous de la majorité, il faudrait ne choisir que des membres de l'opposition parmi les hexagonaux...

J'ai été amené à traiter de la question de la fonction publique et de celle des retraites. Sans qu'il soit question de trouver la solution miracle à ce problème complexe et sensible, ne serait-il pas bon que notre délégation dresse un bilan de la situation outre-mer, qui diffère non seulement de celle de l'hexagone mais d'un département d'outre...

Je vous suis : la situation géographique des départements et collectivités d'outre-mer est une chance pour la France ; cette vérité doit être mise en exergue de nos travaux. Du temps que je présidais le Centre de formation du personnel communal, j'ai voulu que la délégation régionale de Guyane devienne un centre de formation international, ouve...

La commission des lois nous a confié le soin d'examiner au fond plusieurs articles de ce texte, dont les dispositions relèvent en effet de nos domaines traditionnels de compétence, tels que le droit de la presse ou l'architecture. D'autres sujets, comme l'affichage publicitaire extérieur ou l'usage de la langue anglaise dans les manuels aéronau...

Des amendements pourront être proposés en nouvelle lecture à l'Assemblée nationale.

Nous pouvons, en effet, voter la suppression des articles 82 et 72 ter ainsi que des alinéas 15 à 18 de l'article 55 pour le cas - peu probable - où la question préalable serait repoussée en séance. Et je modifierai mon rapport pour préciser que je propose, à titre de précaution, ces trois amendements de suppression.

Quels jours siégerons-nous ?

Cela a été dit, il faut revoir le statut des enseignants et ce ne sont pas les heures supplémentaires qui vont régler ce problème. Je voudrais également demander au rapporteur si la diminution de crédits aura des conséquences sur la diminution des remplaçants. J'ai posé la question à monsieur le ministre, qui m'a parlé des remplacements supérie...

Une budget « ambitieux et responsable » ? J'y vois surtout des suppressions de postes... Les recteurs sont face à des situations insolubles : face à la pression des parents, des élus, face à la réalité, il leur faut soit maintenir les postes, soit en créer ! Résultat, ils sont contraints de puiser dans le vivier des remplaçants... De plus en p...

Pourrez-vous me communiquer ces chiffres, que je les transmette à mon inspecteur d'académie ?

Je souhaiterais savoir si l'on peut recenser l'ensemble des dépenses sportives prises en charge par les collectivités territoriales ?

J'ai écouté avec beaucoup d'attention le rapport de notre collègue. Il est vrai qu'il s'agit d'un rapport concernant la loi de finances pour 2012. Je pense que votre rapport devrait mentionner l'effort considérable réalisé par les collectivités territoriales en matière d'accès à la lecture. Je découvre que des sommes importantes y sont consacré...