Interventions en hémicycle de Claude Haut

Enfin, mon groupe tient à rappeler qu’il partage pleinement la volonté du Président de la République de voir émerger une véritable Europe de la défense. Il y a de cela plus d’un mois, j’intervenais dans cet hémicycle pour indiquer que les conclusions de la revue stratégique mettaient en exergue les mutations que connaît le monde dans lequel no...

Oui !

Très bien !

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la dimension culturelle est la première des dimensions de l’influence de la France. C’est par elle que se font aujourd’hui beaucoup de nos entrées partenariales. D’ailleurs, des pays qui ne jouaient pas cette carte précédemment le font dorénavant en grand nombre. La Fran...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, j’en viens à une question qui n’est pas souvent abordée. L’industrie spatiale française bénéficie de nombreux atouts. Elle est l’un des leaders au niveau mondial ; il faut désormais tirer avantage de son excellence pour enraciner dans le paysage industriel français des comp...

Ah !

M. Husson ne s’y attendait pas !

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, nous commençons aujourd’hui l’examen du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République, texte qui devra modifier notre organisation territoriale pour donner à l’action publique locale la plus grande efficacité. Toutefois, le...

Aujourd’hui, la situation est plus claire et si nous sommes en partie rassurés sur le rôle et le devenir des conseils départementaux, du moins jusqu’en 2021, n’hésitez pas, madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, à nous tranquilliser encore davantage. Tout le monde en est d’accord : une réforme des territoires est nécessaire. Le déb...

Comme les autres niveaux de collectivités, les départements subiront de plein fouet la baisse annuelle de 3, 7 milliards d’euros qui va affecter les dotations entre 2015 et 2017. Ils supportent une part non négligeable de l’effort, 31, 3 %, cependant que les dépenses sociales explosent. C’est pourquoi nous avons accueilli avec satisfaction l’a...

Je rappelle que, contrairement à l’allocation personnalisée d’autonomie, l’APA, ou à la prestation de compensation du handicap, la PCH, le conseil départemental n’a aucune marge de manœuvre pour le RSA. Il faut aller très vite vers une meilleure cohérence entre les minima sociaux et s’attaquer à la question du financement du RSA à long terme.

En matière de solidarité, l’État et les départements travaillent sur les mêmes sujets. Ce sont les départements qui construisent les politiques sociales, qui les mettent en œuvre, qui ont la connaissance des territoires et des populations. Madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, revenons-en à l’essentiel : la dé...

Pour compléter ce que vient d’indiquer mon collègue Thierry Foucaud, il s’agit d’apporter la correction sans laquelle un double prélèvement sera opéré, au titre du fonds de péréquation des DMTO, sur les départements, ce qui serait contraire à l’accord conclu le 16 juillet 2013 entre l’État et les départements.

Vous n’en avez pas, vous, des contradictions ?

M. Claude Haut. Vous en savez, des choses !

Mais du passif, oui !

M. Claude Haut. Il est vrai que, vous, vous les avez réduites !

M. Claude Haut. L’UMP, c’est pire !

Il est là !

Tout cela avait été supprimé !