Interventions en hémicycle de Claude Kern

En deux ans, on avait tout de même le temps d’approfondir ce sujet !

Pour m’y être penché de façon assez précise, je peux vous dire que nombre de collectivités qui se sont heurtées à ces difficultés, surtout en milieu urbain, ont décidé de ne pas donner suite à la tarification incitative. Émettre un avis favorable sur l’amendement de Mme Saint-Pé me rassure. C’est pourquoi je retire mon amendement au profit du ...

Ce n’est pas une simple demande de rapport : l’évaluation n’est demandée qu’au terme de la prorogation de deux ans. Le rapporteur général dit souvent qu’il faut au moins deux ans pour évaluer un dispositif ; pourquoi refuser, dès lors, une prorogation de deux ans ?

Oui, mais il faut parfois laisser du temps au temps. Pour avoir été président d’un syndicat de traitement et de gestion des déchets, je peux vous dire que neuf ans, c’est loin d’être suffisant.

Je le retire, monsieur le président.

Il est défendu.

Je retire également mon amendement n° I-1194 rectifié bis !

Défendu.

Il est défendu.

Il a été très bien défendu, madame la présidente !

L’utilisation de carburants issus des graisses, des huiles alimentaires usagées et d’autres résidus, pour l’entretien des pistes de sports d’hiver par exemple, répond aux impératifs écologique et économique, tout en s’inscrivant dans l’objectif d’un développement durable. Il s’agit d’une démarche vertueuse qu’il convient de valoriser par une t...

Non, je le retire, madame la présidente.

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, nous examinons aujourd’hui l’article 25 du PLF relatif à la contribution de la France au budget de l’Union européenne. Cette discussion intervient dans un contexte particulier : retour d’une guerre de haute intensité aux portes de l’Europe, inflation estimée à 10, 9 % dans...

Lors de mon intervention sur l’article, j’ai omis ma conclusion : le groupe Union Centriste, qui soutient cet amendement du Gouvernement, votera naturellement l’article 25.

Exactement !

Dans l’idée de revaloriser les tarifs à hauteur de l’inflation et de renforcer ainsi les recettes fiscales étatiques, le Gouvernement tente de justifier l’augmentation de la fiscalité par un souci de prévention en matière de santé publique. Pourtant, cette nouvelle augmentation conduirait irrémédiablement à un report de la consommation vers des...

M. Claude Kern. Dans un même esprit de sagesse que notre collègue Alain Milon, je retire cet amendement, monsieur le président.

Je retire mon sous-amendement !

Cet amendement vise à fiscaliser les nouveaux produits du tabac et à harmoniser le mode de calcul des taxes entre les pays européens dans un objectif de santé publique, dans la mesure où de nouveaux produits nicotinés ont émergé depuis quelques années. Ce phénomène est la conséquence directe de la hausse constante de la fiscalité des cigarette...

Madame la ministre, je vous remercie de vos explications. Au moins vous tenez compte de cette problématique, car, comme je l’ai dit, il y a aussi le snus, encore plus dangereux que la puff, qui est mis sur le marché français. Je recommande à la commission de s’inquiéter de ces nouveautés et de se renseigner sur ces phénomènes. ...