Interventions de Colette Mélot

Très bien.

Très bien.

Une forme d'euroscepticisme semble avoir gagné l'Irlande avec la crise économique et financière, rompant avec l'euphorie liée à l'adhésion à l'Union européenne et au développement concomitant de l'économie irlandaise. J'aurais souhaité savoir, Monsieur le Ministre, quel était, à l'heure actuelle, le sentiment de la population irlandaise à l'éga...

S'agissant de la grande dispersion des écoles sur le territoire national, je voudrais attirer l'attention sur les différences existant entre les écoles situées en milieu rural et celles qui se trouvent en milieu urbain. A cet égard, si je partage l'idée selon laquelle les RPI peuvent contribuer au maintien d'établissements en zone rurale, je m'...

S'agissant de la grande dispersion des écoles sur le territoire national, je voudrais attirer l'attention sur les différences existant entre les écoles situées en milieu rural et celles qui se trouvent en milieu urbain. A cet égard, si je partage l'idée selon laquelle les RPI peuvent contribuer au maintien d'établissements en zone rurale, je m'...

Je crois qu'il faut éviter les standardisations. En France, nous avons encore trop l'habitude de réfléchir suivant des programmes-types. Outre le développement de la formation continue, il serait nécessaire de mettre davantage l'accent sur l'autonomie, comme par exemple en Finlande, un pays qui se classe très bien dans l'enquête PISA. Il co...

Je crois qu'il faut éviter les standardisations. En France, nous avons encore trop l'habitude de réfléchir suivant des programmes-types. Outre le développement de la formation continue, il serait nécessaire de mettre davantage l'accent sur l'autonomie, comme par exemple en Finlande, un pays qui se classe très bien dans l'enquête PISA. Il co...

Je m’exprimerai au nom de la commission de la culture, qui regrette le dépôt de ces amendements. Je comprends bien évidemment que la situation outre-mer n’est pas la même que celle que nous connaissons en métropole, mais les soutiens qui sont accordés, notamment aux petits exploitants, sont assis sur les tickets d’entrée. Si l’on supprime le d...

Cet amendement vise à simplifier le circuit de déclaration et de paiement de la taxe sur les spectacles d’arts dramatique, lyrique et chorégraphique, et à diminuer le coût de sa gestion. À cette fin, l’Association pour le soutien du théâtre privé, l’ASTP, se verrait confier l’intégralité des opérations d’assiette, de liquidation et de recouvre...

Le financement des charges liées à l’état civil et à la police des funérailles est de la compétence propre des communes. Néanmoins, dans certains cas, pour de petites communes sièges de grands centres hospitaliers intercommunaux, ces charges peuvent devenir exorbitantes. Il est donc proposé que les communes dont les habitants constituent une f...

Monsieur le rapporteur général, il ne s’agit pas seulement de petits hôpitaux ruraux. Pour ne prendre qu’un seul exemple parmi bien d’autres, l’hôpital de Jossigny, en Seine-et-Marne, qui est un établissement important, est concerné par le dispositif de notre amendement. Il est parfois difficile de trouver un accord entre communes, c’est pourqu...

Il ne s’agit pas de facturer les prestations d’état civil à toutes les communes. Cet amendement ne vise que les cas particuliers où un établissement hospitalier se trouve sur le territoire d’une petite commune proche d’une ville importante.

Je souhaite insister sur le rôle essentiel que doivent jouer les collectivités territoriales en la matière.

Le projet de Marne-la-Vallée est également très séduisant car il ouvre des perspectives à très long terme et offre une accessibilité excellente.

Pour ma part, loin des projets spectaculaires, je crois qu'il faut renforcer les programmes d'échanges et créer des programmes de citoyenneté européenne ; je suis très sensible aussi à l'aide au développement. Qu'en est-il aujourd'hui ? Avez-vous l'intention de relancer l'aide au développement ?

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le budget pour 2011 de la mission « Enseignement scolaire » répond à deux objectifs : d’une part, la mise en œuvre concrète des engagements du Président de la République en matière de maîtrise des dépenses publiques ; d’autre part, la garantie pour tous les élèves de l’acquisitio...

Quels sont les rapports entre les citoyens italiens et l'Europe ? Quel est leur point de vue ? Quelles actions sont menées pour rapprocher les citoyens et l'Europe ?

Le dispositif de la provision pour reconstitution des gisements permet aux sociétés pétrolières de déduire de leurs bénéfices des sommes qui devront être réemployées dans un délai de deux ans pour rechercher de nouveaux gisements, acquérir des participations, ou valoriser des gisements déjà mis à jour. Le dispositif ne constitue en rien une ni...

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le président de la commission, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le rapport d’information commun de nos collègues Jean-Léonce Dupont et Philippe Adnot, déposé au mois de juin dernier, dressait un panorama complet de la situation du patrimoine immobilier universitaire et étudiait scru...

Je m'interroge sur les chances de voir aboutir notre proposition d'harmonisation du taux de TVA pour le livre compte tenu de la fin de non recevoir opposée à l'Assemblée nationale à l'amendement de M. Gouteyron.