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Nous voterons ce texte. Je tiens à remercier tous ceux qui ont participé au groupe de travail, en particulier ses deux rapporteurs, ainsi que le rapporteur de la commission des lois. Les services du Sénat ont produit une quantité impressionnante de statistiques, qui témoignent en faveur du travail de notre assemblée. Évidemment, cette proposi...
Certes, nous aurions préféré conserver cet article dans une version proche de celle qu’avaient proposée nos collègues Karine Berger et Valérie Rabault, mais nous voterons l’amendement du Gouvernement. En fait, la réponse au cumul des mandats d’administrateur, c’est la parité ! Un certain nombre d’incitations ont été votées pour tendre vers l’o...
Nos arguments sont voisins, quoiqu’ils diffèrent quelque peu. Lors de l’examen de la loi du 26 juillet 2013 de séparation et de régulation des activités bancaires, il a beaucoup été question de la nécessaire transparence des activités bancaires ; il a été reconnu que les règles de gestion devaient être plus claires. De fait, il ne nous semble ...
Ah !
Le débat de cet après-midi nous met face à la quadrature du cercle : certains orateurs l’ont déjà dit, les dépenses des départements vont augmenter de plus en plus pour des raisons notamment démographiques et économiques, et leurs recettes vont connaître une contraction drastique du fait de la lutte contre les déficits publics. Ainsi se pose la...
À cet égard, traiter des masses budgétaires est indispensable – ce sera d'ailleurs précieux à tous les candidats qui vont regarder nos débats sur le site du Sénat. Mais quid des projets, de la gouvernance, qui sont les grands absents des discussions de cet après-midi ? Comment tenter d’apporter des améliorations ? Les membres du groupe ...
Pour toutes ces raisons, nous espérons, monsieur le secrétaire d’État, que vous pourrez répondre à nos inquiétudes et, surtout, nous dire quand interviendra une véritable réforme de la DGF, qui permettrait aux conseils départementaux d’avoir une vision stabilisée. Si nous nous réjouissons de l’instauration du ticket qui permettra – c’est au moi...
Mme Corinne Bouchoux. Face à une situation aussi compliquée, nous souhaitons bénéficier, monsieur le secrétaire d’État, de votre éclairage.
Oui !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je commencerai mon propos en remerciant notre rapporteur, dont le travail, très riche, a fait l’objet d’une discussion relativement consensuelle, ce dont je me réjouis. Je tiens également à remercier notre collègue Jean Desessard, qui, bien qu’étant le référent du groupe écologi...
… d’où sont issus des gens, certes, très intelligents, mais qui viennent gonfler une haute fonction publique relativement déconnectée du réel – je parle en connaissance de cause, plusieurs de mes amis sont issus de ces formations. En Allemagne, il n’y a pas de classes préparatoires aux grandes écoles, sans doute parfaites, mais pour la France ...
C’est vrai !
Monsieur le président, madame la ministre, madame la présidente de la commission, madame la rapporteur, mes chers collègues, le texte qui nous est soumis aujourd’hui est un texte très technique, mais il traduit une volonté d’encadrer et de consolider l’accès à la culture, ce que nous saluons. Malgré quelques réserves, les membres du groupe éco...
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la mission « Sport, jeunesse et vie associative » ne représente certes qu’une petite proportion du budget de notre pays, mais elle est vitale pour tous ceux qui bénéficient de ses crédits et, plus largement, pour tous les Français. Dans le difficile contexte d’économies ...
Très bien !
Très bien !
Oui !
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, traiter en six minutes des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles » est assurément un défi et frôle la « mission impossible ». Nous saluons la légère hausse du budget, chiffrée à 0, 43 %, qui permettra de préserver, autant que possible, les éléments essenti...
Enfin, madame la ministre, et sans malice – je l’ai déjà fait l’an dernier au même moment –, puisque nous évoquons la défense du livre, je voudrais partager l’intérêt que j’ai eu à lire l’ouvrage d’Astra Taylor intitulé Démocratie.com. Pouvoir, culture et résistance à l’ère des géants de la Silicon Valley. Nous ne serons pas d’accord, le...
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, les six rapporteurs ont finalement rapporté de façon très convergente sur les masses et les enjeux budgétaires qui nous réunissent ce matin. Dans sa version initiale, les crédits alloués à la mission « Recherche et enseignement supérieur » par le projet de loi de finance...