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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en commissions de Daniel Raoul
2844 interventions trouvées.
Heureusement tout de même que ces jeunes chercheurs, après leur post doc, souhaitent revenir en France. Car si la recherche est mieux rémunérée aux États-Unis, la condition des chercheurs y est aussi plus précaire. La question des relations entre l'ANR et les établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST) est un vrai d...
Les crédits du CIR ont considérablement augmenté depuis sa création. Il représentera en 2014 une enveloppe de 5,8 milliards d'euros. Cependant on n'observe aucune corrélation entre l'augmentation du CIR et le développement de la R&D. Cela a été relevé par la Cour des comptes. Le fait que les principaux bénéficiaires du CIR soient de grandes soc...
Tout est dit !
Il faudrait aussi évoquer, s'agissant du CIR, la question de la technique de la filialisation mise en oeuvre par les grands groupes. Ces derniers peuvent créer des filiales à la seule fin d'optimiser le volume de CIR perçu. Limiter ce genre de dérive ne doit pas être si compliqué.
Tout à fait. Pour prendre l'exemple de ma communauté d'agglomération, elle dépense chaque année 8 millions d'euros pour l'enseignement supérieur et la recherche. Une fois déduite des dépenses dans le domaine de l'immobilier, notamment, il reste encore 2 millions d'euros pour la recherche elle-même. Et puis, il faudrait prendre en compte égaleme...
Même une approche disciplinaire est complexe. Répondre à une question telle que : dans tel domaine, quel est le niveau de la recherche ? Cela ne va pas de soi. S'agissant des sciences du vivant par exemple, on va spontanément s'intéresser à l'INSERM, au CNRS...En réalité, c'est le CEA qui est leader dans ce domaine. Comprendre ce qui se passe e...
Il faut maintenant en venir au vote sur les crédits de la mission. Quel est votre avis, Madame la rapporteur ? Vous avez signalé très honnêtement qu'il y avait un effort appréciable pour maintenir le budget de la recherche, avec une progression de 0,44 % des crédits, et ce malgré un contexte budgétaire très contraint. Vous ne voudriez pas donne...
Je mets au vote.
Nous sommes heureux d'accueillir Mme la ministre pour la présentation de son budget. Nous nous reverrons bientôt, également, pour la deuxième lecture du projet de loi par l'accès au logement et un urbanisme rénové (Alur).
Nous nous reverrons en janvier, lors de la discussion de la loi Alur. L'engagement que vous aviez pris dans l'hémicycle sur le PLUI est tenu par le Premier ministre et je vous en remercie.
C'est un procès d'intention !
Vous connaissez mon tropisme pour les demandes de rapports. Mais si c'est un amendement d'appel...
Si Serge Larcher obtient satisfaction du ministre, il pourra retirer son amendement... La délégation à l'outre-mer devra suivre de près cette affaire.
C'est donc une économie... Pourquoi le gager ?
Pourquoi pas 0 % ?
Vous faites bien de le gager : il a un coût.
La barre est haute ! Puisque vous excluez le logement, vous auriez pu la mettre à 3 millions. J'ai peur de la réaction de Bercy !
On pourrait effectivement l'envisager pour le Feder ou le FSE. L'amendement n° AFFECO.5 est adopté à l'unanimité.
Je passe la parole au rapporteur pour avis.
Ce n'est peut-être pas tout à fait aussi simple car il y a des versements réguliers du budget général vers ce compte et les chiffres montrent qu'il s'agit souvent d'un jeu à somme nulle.
